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Documents Crouy-Saint-Pierre

Documents de Crouy-Saint-Pierre : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

DELIB 05 2025 Renouvellement du marché d’assurance statutaire au 1er janvier 2026

En 2026

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DELIB 07 2026 Sécurisation cimetière Saint Pierre à gouy DETR

En 2026

Source officielle

DELIB 08 2026 Projet d’embellissement des postes de transformation électrique sur le village de Saint Pierre à Gouy

En 2026

Source officielle

DELIB 09 2026 Avenant à la convention relative à l’instruction des Autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols

En 2026

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DELIB 332026 délibération annule remplace délibération n°26 2026 – délégués

En 2026

Source officielle

DELIB 342026 délibération annule remplace délibération n°27 2026 – délégués

En 2026

Source officielle

DELIB 512026 Demande acquisition d’une parcelle issue bien sans maître

En 2026

Source officielle

DELIB 532026 Droit de préemption A321,A322, A333, A334, A335, A336, A337 et A338

En 2026

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DELIB 552026 Élections des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin majoritaire ( 1 000 habitants)

En 2026

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DELIB 562026 Commission d’Appel d’Offres (annule remplace délibération n°31 2026)

En 2026

Source officielle

DELIB 572026 Demande acquisition de parcelles issues de biens sans maître

En 2026

Source officielle

DELIB 612026 Désignation d’un Représentant à la Commission d’Évaluation des Chargées Transférées (CLECT)

En 2026

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DELIB 622026 Évaluation pour destination des locaux de l’ex mairie annexe de Saint Pierre à Gouy

En 2026

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DELIB 632026 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitations

En 2026

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