2024/036 – Transfert anticipé de la compétence d’eau potable à la communauté de commune avant le 1er janvier 2026
En 2026
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Documents Cussac
Documents de Cussac : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2024/082 – MAISON MÉDICALE : REMISE GRACIEUSE SUR LOYER : PRISE EN CHARGE DE LOYERS AU TITRE DE L’ACCUEIL D’UN NOUVEAU PROFESSIONNEL DE SANTÉ AU 1er JANVIER 2025, AU PROFIT DE MADAME HERMANN AMÉLIE, PSYCHOLOGUE
En 2025
Source officielle2025/001 : TERRAIN DE LA MONNERIE – MODIFICATION
En 2025
Source officielle2025/002 : VOTE DU MONTANT DES LOYERS POUR LES 3 TYPES DE LOGEMENT DU MAZA
En 2025
Source officielle2025/003 : MAISON MEDICALE – AUTORISATION DE LOUER A UNE FONCTION PARAMEDICALE
En 2025
Source officielle2025/004 : MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DU SYSTEME D’ASSAINISSEMENT D’ARSAC/LA MAZAURIE/LA BENECHIE : AVENANT N°2
En 2025
Source officielle2025/005 : REFECTION DES TROTTOIRS AU LOTISSEMENT DE LA PLAINE
En 2025
Source officielle2025/006 : VALIDATIONDE LA CARTOGRAPHIE DES ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
En 2025
Source officielle2025/007 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET « FOYER JEUNE »
En 2025
Source officielle2025/008 : TARIF 2025 DE LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
En 2025
Source officielle2025/019 : Demande d’application et de distraction du régime forestier sur des parcelles forestières appartenant à la commune de Cussac
En 2025
Source officielle2025/020 : CONVENTION PARTENARIALE ENTRE LE CAUE 87 (CONSEIL D’ARCHITECTURE, D’URBANISME ET D’ENVIRONNEMENT ET LA COMMUNE DE CUSSAC : DANS LE CADRE D’UNE RÉFLEXION SUR UN PROJET D’AMÉNAGEMENT DES COURS DE L’ÉCOLE DES CLAIRES FONTAINES
En 2025
Source officielle2025/021 : AUGMENTATION DU MONTANT DU LOYER ET DES CHARGES POUR LE LOGEMENT SITUÉ 7 RUELLE TRAVERSIÈRE ET VOTE DU MONTANT DU LOYER ET DES CHARGES DU LOCAL SITUÉ 2 RUE DE SAINT MATHIEU
En 2025
Source officielle2025/022 : DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE RECOURS AU SERVICE MISSIONS TEMPORAIRES PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA HAUTE VIENNE
En 2025
Source officielle2025/029 : Budget principal : Décision modificative n°1 pour régularisation comptable d’une opération comptable
En 2025
Source officielle2025/030 : Budget : Mise en place du Compte Financier Unique (CFU) pour l’exercice budgétaire de 2025 pour les budget principal, assainissement et lotissements
En 2025
Source officielle2025/031 : Centre Communal d’Action Sociale : Dissolution du CCAS au 01 septembre 2025
En 2025
Source officielle2025/033 : Marché de travaux « GRVC réfection de chaussée » au lotissement de la plaine : Attribution du marché
En 2025
Source officielle2025/034 : Marché de travaux « Réfection des trottoirs RD n°699 – Rue de Limoges »
En 2025
Source officielle2025/035 : Syndicat intercommunal de musiques et de danse du Sud Ouest 87 : Avis sur les sorties du syndicat des communes de Saint Mathieu et Gorre
En 2025
Source officielle2025/036 : Maison de santé – Location au groupe de kiné : Autorisation de privatisation des parties communes, définition des conditions de location et remise gracieuse sur loyer
En 2025
Source officielle2025/037 : Syndicat intercommunal de musiques et de danse du Sud Ouest 87 : Demande de retrait au 01 septembre 2025
En 2025
Source officielle2025/038 : Projet de parc éolien des moulins de l’eau plaidée sur la commune de Chéronnac : Avis sur le projet
En 2025
Source officielle2025/039 : Vente d’une parcelle à un particulier : Définition du prix de vente pour la parcelle annexe et définition des modalités liées à la cession
En 2025
Source officielle2025/045 : CIAS Ouest Limousin : Adoption de la nouvelle convention de portage de repas à domicile pour les personnes âgées ou en situation de handicap
En 2025
Source officielle2025/046 : Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de transports et de distribution d’électricité – Tarifs 2025 et modalités générales de revalorisation annuelle
En 2025
Source officielle2025/047 : Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics des télécoms – Tarifs 2025 et modalités générales de revalorisation annuelle
En 2025
Source officielle2025/049 : Association « Cussac Moto Club » : Attribution d’une subvention exceptionnelle
En 2025
Source officielle2025/050 : Attribution d’une aide pour le financement de voyages scolaires aux élèves cussacois scolarisés au collège de Châlus
En 2025
Source officielle2025/053 : BUDGET PRINCIPAL : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 EN VUE D’INTÉGRER LES RÉSULTATS DU CCAS
En 2025
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