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Documents Davron

Documents de Davron : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Delib 202025 Ralliement renegociation CIG contrat assurance statutaire 2027

En 2027

Source officielle

2026 05 PV Installation du Conseil Municipal & Election du Maire

En 2026

Source officielle

2026 06 Fixation du nombre et élection des Adjoints au Maire

En 2026

Source officielle

2026 10 Représentation communale dans les syndicats et associations

En 2026

Source officielle

Delib 182025 Autorisation dépense d'investissement avant le vote du BP 2026

En 2026

Source officielle

Delib 222025 Redevance performance des systemes d'assainissement 2026

En 2026

Source officielle

Délib 182024 Autorisation de dépenses investissement avant BP 2025

En 2025

Source officielle