2026 A001.pdf 2026 A001 Portant changement d'usage de locaux d'habitation
En 2026
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Documents Dévoluy
Documents de Dévoluy : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2026 A002.pdf 2026 A002 Portant changement d'usage de locaux d'habitation
En 2026
Source officielle2026 A003.pdf 2026 A003 Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant régie de recettes des secours sur pistes
En 2026
Source officielle2026 A004.pdf 2026 A004 Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant régie de recettes des secours sur pistes
En 2026
Source officielle2026 A005.pdf 2026 A005 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l'installation d'une grue
En 2026
Source officielle2026 A007.pdf 2026 A007 Portant changement d'usage de locaux d'habitation
En 2026
Source officielle2026 A008.pdf 2026 A008 Portant changement d'usage de locaux d'habitation
En 2026
Source officielle05139_PLU_20250521
En 2025
Source officielle2025 A260.pdf Arrêté réglementant la circulation et le stationnement dans le cadre de l’organisation d’un vide greniers à Agnières en Dévoluy le 9 août 2025
En 2025
Source officielle2025 A265.pdf Levée d'interdiction de circulation sur le chemin de la Pinatelle à Truziaud
En 2025
Source officielle2025 A281.pdf Prolongation ouverture VTT été 2025
En 2025
Source officielle2025 A283.pdf Arrêté permanent instaurant une zone bleue à la Joue du Loup
En 2025
Source officielle2025 A285.pdf Réglementant l’occupation du domaine public City Stade de La Joue du Loup le 23/08/2025 de 8h00 à 22h00 par l'établissement l'ADN
En 2025
Source officielle2025 A291.pdf Arrêté portant autorisation de stationnement d'un taxi
En 2025
Source officielle2025 A294.pdf Arrêté de dérogation temporaire à l'interdiction des véhicules sur le chemin d'exploitation su "Sommarel" reliant la station de Superdévoluy au plateau de Bure
En 2025
Source officielle2025 A296.pdf Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire
En 2025
Source officielle2025 A298.pdf Portant autorisation d'un débit de boissons temporaire
En 2025
Source officielle2025 A299.pdf Réglementant l'occupation du domaine public Impasse de Beaume Baïsse et sur le front de neige à La Joue Du Loup
En 2025
Source officielle2025 A302.pdf Clôture de la régie de recettes de la médiathèque communale – Clôture du compte DFT
En 2025
Source officielle2025 A306.pdf Nomination des régisseurs mandataires autres que suppléants Régie de recettes Camping les Auches
En 2025
Source officielle2025 A314.pdf Agrément du responsable de la sécurité et des secours sur les pistes de ski alpin
En 2025
Source officielle2025 A318.pdf Délimitation fronts de piste station du Dévoluy (La Joue du Loup et Superdévoluy)
En 2025
Source officielle2025 A321 annexe plan parcours rando .pdf + annexe
En 2025
Source officielle2025 A321.pdf Portant autorisation d’ouverture au public de parcours de montée permettant
En 2025
Source officielle2025 A323 annexe plan convoyage.pdf + annexe
En 2025
Source officielle2025 A324.pdf Réglementant la circulation et le stationnement RD 17 de Truziaud au carrefour du col du noyer et la route communale C6. De ce carrefour au village du pin
En 2025
Source officielle2025 A327.pdf Arrêté réglementant le stationnement sur certains parkings de Superdévoluy du jeudi 4 au dimanche 7 décembre 2025
En 2025
Source officielle2025 A328.pdf Arrêté réglementant le stationnement sur la voie de sécurité du Bois d’Aurouze, Superdévoluy du jeudi 4 au dimanche 7 décembre 2025
En 2025
Source officielle2025 A329.pdf Arrêté réglementant le stationnement sur certains parkings de la Joue du Loup du jeudi 4 au dimanche 7 décembre 2025
En 2025
Source officielle2025 A330.pdf Règlementant la circulation sur la route communale n°6 du « Pin » du jeudi 4 au dimanche 7 décembre 2025
En 2025
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