Accueil / Dieue-sur-Meuse

Documents Dieue-sur-Meuse

Documents de Dieue-sur-Meuse : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Telecharger APPROBATION COMPTE RENDU REUNION DU 21 MARS 2026 APPROBATION COMPTE RENDU REUNION DU 21 MARS 2026 (51Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger ADHESION DU SAEP DIEUE GENICOURT AU SIELL AU 01 JANVIER 2025 ADHESION DU SAEP DIEUE GENICOURT AU SIELL AU 01 JANVIER 2025 (130Ko)

En 2025

Source officielle

Telecharger AFFECTATION DU RESULTATS 2025 AFFECTATION DU RESULTATS 2025 (94Ko)

En 2025

Source officielle

Telecharger APPROBATION COMPTE RENDU REUNION DU 19 MARS 2025 APPROBATION COMPTE RENDU REUNION DU 19 MARS 2025 (98Ko)

En 2025

Source officielle

Telecharger BUDGET PRIMITIF 2025 COMMUNE BUDGET PRIMITIF 2025 COMMUNE (84Ko)

En 2025

Source officielle

Telecharger BUDGET PRIMITIF 2025 LOTISSEMENT BUDGET PRIMITIF 2025 LOTISSEMENT (70Ko)

En 2025

Source officielle

Telecharger DECISION MODIFICATIVE 1 BP2025 COMMUNE DECISION MODIFICATIVE 1 BP2025 COMMUNE (85Ko)

En 2025

Source officielle

Telecharger SUBVENTION 2025 SOUVENIR FRANCAIS SUBVENTION 2025 SOUVENIR FRANCAIS (73Ko)

En 2025

Source officielle

Telecharger SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS (75Ko)

En 2025

Source officielle

Telecharger AFFECTATION DU RESULTAT 2024 AFFECTATION DU RESULTAT 2024 (76Ko)

En 2024

Source officielle

Telecharger COMPTE ADMINISTRATIF 2024 COMMUNE COMPTE ADMINISTRATIF 2024 COMMUNE (72Ko)

En 2024

Source officielle

Telecharger COMPTE DE GESTION 2024 COMPTE DE GESTION 2024 (89Ko)

En 2024

Source officielle

Telecharger COMPTE DE GESTION 2024 LOTISSEMENT LA CORVEE COMPTE DE GESTION 2024 LOTISSEMENT LA CORVEE (71Ko)

En 2024

Source officielle

Telecharger ONF PROGRAMME ACTIONS 2024 ONF PROGRAMME ACTIONS 2024 (69Ko)

En 2024

Source officielle

Telecharger OUVERTURE DE CREDITS INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BP2024 OUVERTURE DE CREDITS INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BP2024 (127Ko)

En 2024

Source officielle

Telecharger ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE (82Ko)

En 2023

Source officielle

Telecharger BUDGET PRIMITIF 2023 COMMUNE BUDGET PRIMITIF 2023 COMMUNE (67Ko)

En 2023

Source officielle

Telecharger BUDGET PRIMITIF 2023 LOTISSEMENT LA CORVEE BUDGET PRIMITIF 2023 LOTISSEMENT LA CORVEE (67Ko)

En 2023

Source officielle

Telecharger DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA HALTE FLUVIALE DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA HALTE FLUVIALE (111Ko)

En 2023

Source officielle

Telecharger DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX RUE DU CHAUDRON DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX RUE DU CHAUDRON (98Ko)

En 2023

Source officielle

Telecharger FORET COMMUNALE PROGRAMME ACTIONS POUR 2023 FORET COMMUNALE PROGRAMME ACTIONS POUR 2023 (87Ko)

En 2023

Source officielle

Telecharger OUVERTURE CREDITS D'INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET 2023 OUVERTURE CREDITS D'INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET 2023 (73Ko)

En 2023

Source officielle

Telecharger RETRAIT DE LA DELIBERATION PORTANT DESIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS RETRAIT DE LA DELIBERATION PORTANT DESIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS (78Ko)

En 2023

Source officielle

Telecharger SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS DU TALOU ET DU BOIS DES CAURES SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS DU TALOU ET DU BOIS DES CAURES (77Ko)

En 2023

Source officielle

Telecharger SUBVENTION A TARGA SOLIDARITE ANIMALE SUBVENTION A TARGA SOLIDARITE ANIMALE (79Ko)

En 2023

Source officielle

Telecharger SUBVENTION AUX CADETS DE LA GENDARMERIE DE LA MEUSE SUBVENTION AUX CADETS DE LA GENDARMERIE DE LA MEUSE (81Ko)

En 2023

Source officielle

Telecharger TAUX D'IMPOSITION 2023 TAUX D'IMPOSITION 2023 (81Ko)

En 2023

Source officielle