Délibération des taux fiscaux 2026
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Documents Epagny Metz-Tessy
Documents de Epagny Metz-Tessy : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
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En 2026
Source officielleNote de présentation budget 2026
En 2026
Source officielleRapport d'Orientation Budgétaire 2026
En 2026
Source officielleFiscalité directe locale 2025
En 2025
Source officielleNote de présentation CFU 2025
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Source officielle2024/03 Demande de subvention auprès de la Région AURA pour l’organisation forum jobs d’été Publié le 5 février 2024 par DAVIET Roland Maire
En 2024
Source officielle2024/05 Travaux de rafraîchissement groupe scolaire "La Grenette" Publié le 15 février 2024 par DAVIET Roland Maire
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Source officielle2024/06 Travaux de rafraîchissement groupe scolaire "La Tuilerie" Publié le 15 février 2024 par DAVIET Roland Maire
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Source officielle2024/08 Fourniture d’un véhicule d’occasion pour les services techniques Publié le 22 février 2024 par DAVIET Roland Maire
En 2024
Source officielle2024/09 Attribution du marché ordinaire d’Elaboration du plan de gestion de la zone humide "Les Marais Noirs Nord Ouest" Publié le 22 février 2024 par DAVIET Roland Maire
En 2024
Source officielle2024/10 Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des matières et déchets Publié le 22 février 2024 par DAVIET Roland Maire
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Source officielle2024/11 Travaux de création d’un accès toiture sécurisé sur le bâtiment de la crèche Lo P’tiou Publié le 18 mars 2024 par DAVIET Roland Maire
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Source officielle83 2024 Travaux rue des Grands Champs Publié le 14 mars 2024 par Joseph PELLARIN Conseiller délégué à la Voirie et aux réseaux
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Source officielle85 2024 Travaux route du Pont de Brogny Publié le 18 mars 2024 par Joseph PELLARIN Conseiller délégué à la Voirie et aux réseaux
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Source officielle97 2024 Autorisation Food Truck LE RDV DES SANS Publié le 21 mars 2024 par DAVIET Roland, Maire
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Source officielleA 43 2024 Délégation de signature à Mme Emilie CATHERIN Publié le 14 février 2024 par DAVIET Roland, Maire
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Source officielleA 44 2024 portant commissionnement de Madame Emilie CATHERIN dans le domaine du droit des sols Publié le 14 février 2024 par DAVIET Roland, Maire
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Source officielleA 56 2024 portant délégation de fonction à Monsieur Joseph PELLARIN, huitième Maire Adjoint Publié le 23 février 2024 par DAVIET Roland, Maire
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Source officielleA 57 2024 portant délégation de fonction à Monsieur Adrien GUILMAIN, conseiller municipal délégué Publié le 23 février 2024 par DAVIET Roland, Maire
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Source officielleConsulter la liste des délibérations
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Source officielleConsulter la liste des délibérations
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Source officielleConsulter le procès verbal
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Source officielle2023/50 Ouverture d’une ligne de trésorerie Publié le 27 juillet 2023 par DAVIET Roland Maire
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Source officielle2023 54 Ouverture d’une ligne de trésorerie Publié le 31 août 2023 par DAVIET Roland Maire
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Source officielle2023/67 modification de la régie de recettes "location des salles et billetterie" Publié le 16 octobre 2023 par DAVIET Roland Maire
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