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Documents Évecquemont

Documents de Évecquemont : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

D 09 25 TARIFS PERISCOLAIRES applicables jusqu’en juillet 2025

En 2025

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D 01 25 Demande de DETR pour la création d’un chemin carrossable hors zone PPRn pour rétablir l’accès au cimetière

Année non renseignée

Source officielle

D 02 25 Participation communale au Risque Prévoyance et convention de participation Prévoyance et Santé 2024 2029

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Source officielle

D 03 3 26 LISTE DE PROCLAMATION MAIRES – ADJ – CONSEILLERS

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D 04 26 DELEGATIONS PERMANENTES ATTRIBUÉES AU MAIRE

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D 05 1 26 DESIGNATION DU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE

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D 06 26 INDEMNITES DU MAIRE – DES ADJOINTS – DES CONSEILLERS

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D 07 26 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES ELUS

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D 08 26 DESIGNATION DES DELEGUES AUX STRUCTURES INTERCOMMUNALES ET ORGANISMES

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D 09 26 DESIGNATION DES MEMBRES DESCOMMISSIONS MUNICIPALES

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D 10 25 Participation aux frais de transport collège et lycée

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D 10 26 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CCAS

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D 12 25 Election de nouveaux représentants a la CLECT

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