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Documents Excenevex Documents de Excenevex : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Vue d’ensemble Finances : budget, dette et dépenses Fiscalité et taxe foncière Maires et affiliations Conseil municipal Élections Marchés publics Économie et revenus Équipements et écoles Santé Immobilier Sécurité Patrimoine et associations Mobilité Internet et mobile Environnement et risques Population et logements Dotations reçues Projets Urbanisme Documents Qualité et sources AR 2026 002 portant interdiction temporaire de circulation de la rue du Centre au croisement avec la rue de l'ancienne Poste au profit de l'entreprise MH Construction En 2026
Source officielle AR 2026 003 Travaux de branchement Enedis route d'Yvoire En 2026
Source officielle AR 2026 004 portant fermeture du parking du stade, du stade de foot, du vestiaire et salle en vue du début des travaux de l'EPCS En 2026
Source officielle AR 2026 005 création de cinq places PMR ainsi qu'un cheminement piéton rue des Tuillières En 2026
Source officielle AR 2026 006 portant mise en sens unique d'une voie place de l'église En 2026
Source officielle AR 2026 007 portant fermeture temporaire du parc des Génévriers En 2026
Source officielle AR 2026 008 portant modification de la fermeture temporaire du parc des Génévriers En 2026
Source officielle AR 2026 009 portant interdiction temporaire de circulation au 100 place du café des Roses au profit de l'entreprise Innogreen connect En 2026
Source officielle AR 2026 010 portant fermeture temporaire de circulation au profit de l'assocaition Excenevex en Fête à l'occasion du Week end du rire En 2026
Source officielle AR 2026 011 portant fermeture temporaire de circulation au 36 rue Verdaine au profit de l'entreprise Univers Réseaux En 2026
Source officielle AR 2026 012 portant réalisation des enrobés de la viarhona d'Excenevex entreprise COLAS En 2026
Source officielle AR 2026 013 portant fermeture temporaire de circulation à l'occasion du dépouillement du 1er tour des élections municipales 2026 En 2026
Source officielle AR 2026 014 portant réservation d'une place de stationnement 70 rue du Centre En 2026
Source officielle AR 2026 015 portant fermeture temporaire de circulation à l'occasion du carnaval des écoles 2026 En 2026
Source officielle AR 2026 016 portant réglementation temporaire de circulation afin de réaliser des travaux route de Morzy au profit de l'entreprise COLAS En 2026
Source officielle AR 2026 017 portant fermeture temporaire de circulation afin de réaliser des travaux chemin du Minigolf au profit de l'entreprise COLAS En 2026
Source officielle AR 2026 018 portant fermeture temporaire nocturne de circulation afin de réaliser la reprise des enrobés sur la RD25 au profit de l'entreprise COLAS En 2026
Source officielle AR 2026 019 portant restriction temporaire de circulation afin de réaliser l'aménagement des accès sur la RD25 au profit de l'entreprise SAS DECREMPS A ET FILS En 2026
Source officielle AR 2026 020 portant restriction temporaire de circulation afin de réaliser la reprise des enrobés sur la RD25 route d'Yvoire au profit de l'entreprise COLAS En 2026
Source officielle AR 2026 021 portant fermeture temporaire de circulation au profit de l'association APE Excenevex Yvoire à l'occasion du carnaval de l'APE En 2026
Source officielle AR 2026 023 portant délégation de signature du Maire au Secrétaire Général En 2026
Source officielle AR 2026 024 portant délégation de fonction du Maire à la 1ère Maire adjointe En 2026
Source officielle AR 2026 025 portant délégation de fonction du Maire au 2ème Maire adjoint En 2026
Source officielle AR 2026 026 portant délégation de fonction du Maire à la 3ème Maire adjointe En 2026
Source officielle AR 2026 027 portant délégation de fonction du Maire au 4ème Maire adjoint En 2026
Source officielle AR 2026 028 portant restriction temporaire de circulation route de Chevilly au profit de l'entreprise Informatika Network En 2026
Source officielle AR 2026 029 portant fermeture temporaire de circulation afin de réaliser des travaux rue de l'Ancienne Poste au profit de l'entreprise COLAS En 2026
Source officielle AR 2026 030 portant modification de la réglementation temporaire de circulation, afin de réaliser des travaux route de Morzy au profit de l'entreprise COLAS En 2026
Source officielle AR 2026 031 portant modification de la réglementation temporaire de circulation afin de réaliser des travaux chemin du Minigolf au profit de l'entreprise COLAS En 2026
Source officielle AR 2026 032 portant fermeture nocturne temporaire de circulation afin de réaliser les marquages au sol sur la RD25 au profit de l'entreprise AXIMUM En 2026
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