Délibération n°12 Modification statutaire de la communauté de communes
En 2023
Source officielleAccueil / Faudoas
Documents Faudoas
Documents de Faudoas : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Délibération n°13 Mise en conformité de l'alarme incendie
En 2023
Source officielleDélibération n°14 Attribution de subvention au comité des fêtes
En 2023
Source officielleDélibération n°15 Adhésion au centre de gestion du Gers
En 2023
Source officielleDélibération n°16 Attribution des travaux d'aménagement du Bourg
En 2023
Source officielleDélibération n°17 Détéction et géo
En 2023
Source officielleDélibération n°19: Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du terrain c
En 2023
Source officielleDélibération n°20: Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique
En 2023
Source officielleDélibération n°21: Emprunt pour le projet d'aménagement du Bourg
En 2023
Source officielleDélibération n°22:Crédit relais pour l'aménageemnt du centre Bourg
En 2023
Source officielleDélibération n°23 Attribution d'une subvention au foyer rural
En 2023
Source officielleDélibération n°24 Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mise à disposition de la brigade verte
En 2023
Source officielleDélibération n°25 Approbation du devis pour l'achat d'un congélateur et d'un réfrigérateur
En 2023
Source officielleDélibération n°26 Annulation de la délibération DL2023n°22 pour la contraction d'un crédit relais pour l'aménagement du Bourg
En 2023
Source officielleDélibération n°27 Création d'un emploi d'agent recenseur
En 2023
Source officielleDélibération n°28: Achat de la grange attenante à la halle
En 2023
Source officielleDélibération n°29: Approbation du devis pour les travaux au presbytère
En 2023
Source officielleDécision Modificative n°1
Année non renseignée
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