Admissions en non valeur ( Nouvelle fenêtre ) Admissions en non valeur
En 2026
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Documents Flavigny-sur-Moselle
Documents de Flavigny-sur-Moselle : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Approbation CFU service commune ( Nouvelle fenêtre ) Approbation CFU service commune
En 2026
Source officielleApprobation CFU service quartier durable ( Nouvelle fenêtre ) Approbation CFU service quartier durable
En 2026
Source officielleAttribution bons d'achat à deux bénévoles ( Nouvelle fenêtre ) Attribution bons d'achat à deux bénévoles
En 2026
Source officielleavenant EML et BELEN Projet intergénérationnel ( Nouvelle fenêtre ) avenant EML et BELEN Projet intergénérationnel
En 2026
Source officielleAvenant Lots 5 6 7 8 9bis Marché de travaux du Projet Intergénérationnel ( Nouvelle fenêtre ) Avenant Lots 5 6 7 8 9bis Marché de travaux du Projet Intergénérationnel
En 2026
Source officielleAvenant marché de maîtrise d'oeuvre ( Nouvelle fenêtre ) Avenant marché de maîtrise d'oeuvre
En 2026
Source officielleAvenant marché de travaux ( Nouvelle fenêtre ) Avenant marché de travaux
En 2026
Source officielleAvenant marché travaux rue de Mirecourt ( Nouvelle fenêtre ) Avenant marché travaux rue de Mirecourt
En 2026
Source officielleAvenants : Prorogation de la durée d'exécution du marché ( Nouvelle fenêtre ) Avenants : Prorogation de la durée d'exécution du marché
En 2026
Source officielleBudget supplémentaire communal ( Nouvelle fenêtre ) Budget supplémentaire communal
En 2026
Source officielleBudget supplémentaire quartier durable ( Nouvelle fenêtre ) Budget supplémentaire quartier durable
En 2026
Source officielleCommission communale ( Nouvelle fenêtre ) Commission communale
En 2026
Source officielleCommission contrôle liste électorale ( Nouvelle fenêtre ) Commission contrôle liste électorale
En 2026
Source officielleCommission d'appel d'offres ( Nouvelle fenêtre ) Commission d'appel d'offres
En 2026
Source officielleCommissions municipales ( Nouvelle fenêtre ) Commissions municipales
En 2026
Source officielleCommission temporaire gestion locative ( Nouvelle fenêtre ) Commission temporaire gestion locative
En 2026
Source officielleCompte rendu des délégations du Maire ( Nouvelle fenêtre ) Compte rendu des délégations du Maire
En 2026
Source officielleconvention de bénévolat pour la gestion du cimetière ( Nouvelle fenêtre ) convention de bénévolat pour la gestion du cimetière
En 2026
Source officielleConvention mutualisée hébergement CCMM ( Nouvelle fenêtre ) Convention mutualisée hébergement CCMM
En 2026
Source officielleCréation poste rédacteur principal 1ère classe ( Nouvelle fenêtre ) Création poste rédacteur principal 1ère classe
En 2026
Source officielleDécision modificative : Acompte du Projet intergénérationnel ( Nouvelle fenêtre ) Décision modificative : Acompte du Projet intergénérationnel
En 2026
Source officielleDélégation au Maire ( Nouvelle fenêtre ) Délégation au Maire
En 2026
Source officielleDélégation du Maire ( Nouvelle fenêtre ) Délégation du Maire
En 2026
Source officielleDélégué correspondant défense secours ( Nouvelle fenêtre ) Délégué correspondant défense secours
En 2026
Source officielleDélégué correspondant ( Nouvelle fenêtre ) Délégué correspondant
En 2026
Source officielleDélégué de la MMD54 ( Nouvelle fenêtre ) Délégué de la MMD54
En 2026
Source officielleDélégué de la SPL X DEMAT ( Nouvelle fenêtre ) Délégué de la SPL X DEMAT
En 2026
Source officielleDélégués du CNAS ( Nouvelle fenêtre ) Délégués du CNAS
En 2026
Source officielleDemande de subvention mobilité douce 2e phase Mirecourt ( Nouvelle fenêtre ) Demande de subvention mobilité douce 2e phase Mirecourt
En 2026
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