+ CM 02.12.24 Délibérations 76 à 84 le 10/12/2024
En 2024
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Documents Fontaine-de-Vaucluse
Documents de Fontaine-de-Vaucluse : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
+ CM du 01.09.2025 Délibérations 62 à 70 le 09/09/2025
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Source officielle+ CM du 02.06.2025 Délibérations 53 à 57 le 27/06/2025
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Source officielle+ CM du 08.12.2025 Délibérations 86 à 100 le 11/12/2025
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Source officielle+ CM du 23.06.2025 Délibérations 58 à 61 le 27/06/2025
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Source officielle+ CM du 25.09.2023 DELIBERATIONS 46 A 50 le 05/10/2023
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