2026 01 Élection du maire
En 2026
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Documents Fontaine-sous-Jouy
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2026 02 Détermination du nombre d’adjoints
En 2026
Source officielle2026 03 Élection des adjoints
En 2026
Source officielle2026 04 Indemnités de fonction du maire et des adjoints
En 2026
Source officielle2026 05 Nomination des délégués du SIEGE (titulaire et suppléant)
En 2026
Source officielle2026 06 Nomination des délégués au SIVU Cap Nord Est (titulaire et suppléant)
En 2026
Source officielle2026 07 Délégation du conseil municipal au maire
En 2026
Source officielle2026 08 Marché à procédure adaptée, délégation du maire
En 2026
Source officielle2026 09 Autorisation permanente de poursuite au comptable public
En 2026
Source officielle2026 10 Constitution des commissions communales
En 2026
Source officielle2026 11 Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS)
En 2026
Source officielle2026 12 Nomination d’un représentant défense
En 2026
Source officielle2026 13 Nomination d’un délégué au CNAS (Comité national d’action sociale)
En 2026
Source officielle2026 14 Nomination d’un représentant communal Bois et forêt, URCOFOR Normandie
En 2026
Source officielle2026 15 Nomination des représentants du conseil municipal à l’association Fontaine Animation
En 2026
Source officielle2026 18 Annexe : signatures du budget primitif 2026
En 2026
Source officielle2026 18 Approbation du budget primitif 2026
En 2026
Source officielle2026 19 Vote des taux 2026 : taxes sur le foncier bâti, non bâti et taxe d’habitation
En 2026
Source officielle2026 20 Subventions aux associations 2026
En 2026
Source officielle2026 21 Indemnités de fonction des conseillers municipaux délégués
En 2026
Source officielle2026 22 Remboursement de loyer « trop perçu » au locataire du 2 rue du Rosey
En 2026
Source officielle2026 23B Recrutement d’un agent contractuel au service technique (annule et remplace la délibération 2026 23, erreur de frappe)
En 2026
Source officielle2026 23 Recrutement d’un agent contractuel au service technique
En 2026
Source officielle2026 24 Plantation de 40 arbres dans le cadre du projet Arbr’haie
En 2026
Source officielle2026 25 Achat d’un terrain à côté du city et frais d’enregistrement
En 2026
Source officielle2026 26 Carrière Terryn
En 2026
Source officielle2026 27 SIEGE 27 : travaux rue du Fournil et rue des Vieux Vignons
En 2026
Source officielle2026 29 Élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
En 2026
Source officielle2026 30 Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales
En 2026
Source officielle2026 31 Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
En 2026
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