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En 2026
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Documents Foussignac
Documents de Foussignac : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Adhésion de la commune de FOUSSIGNAC au service commun d'accompagnement à l'archivage
En 2026
Source officielleAVIS DE LA COMMUNE DE FOUSSIGNAC PORTANT SUR LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)
En 2026
Source officielleAVIS SUR LES RAPPORTS D'EVALUATION DE LA CLECT
En 2026
Source officielleComposition des commissions communales
En 2026
Source officielleConvention relative à la redevance spéciale applicable à la collecte et l'élimination des déchets non ménagers
En 2026
Source officielleD20260205 Vote des subventions 2026
En 2026
Source officielleDécision Modificative N°1 Acquisition d'une plateforme individuelle
En 2026
Source officielleDécision Modificative N°2 Acquisition d'une cafetière
En 2026
Source officielleDécision Modificative N° 3 Acquisition de ventilateurs
En 2026
Source officielleDélibération relative au droit à la formation des élus
En 2026
Source officielleDélibération relative aux délégations du Conseil Municipal au Maire
En 2026
Source officielleDemande de subvention Voyage scolaire Triac Lautrait
En 2026
Source officielleDésignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
En 2026
Source officielleDésignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux
En 2026
Source officielleDésignation d'un délégué aux écoles
En 2026
Source officielleDésignation d'un référent titulaire et d'un référent suppléant auprès de l'EPAGE SYMBA
En 2026
Source officielleDésignation du représentant au sein de la commission locale d'évaluation des charges transférées
En 2026
Source officielleDésignation un délégué élu et un délégué agent pour représenter la commune au sein du CNAS
En 2026
Source officielleDétermination du nombre d'adjoints de la Commune de Foussignac
En 2026
Source officielleElection des adjoints de la Commune de Foussignac
En 2026
Source officielleElection des membres de la commission d'appel d'offres ouverture des plis
En 2026
Source officielleFixation des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
En 2026
Source officielleNomination délégués au secteur Intercommunal d'Energies de Mérignac
En 2026
Source officielleNomination d'un correspondant défense
En 2026
Source officielleNomination d'un référent laïcité
En 2026
Source officielleNomination d'un référent tempêtes
En 2026
Source officielleNomination d'un représentant titulaire et suppléant à l'ATD16
En 2026
Source officielleOrganisation du repas du 11 novembre 2026
En 2026
Source officiellePROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2026
En 2026
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