83061_PLU_20260126
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Documents Fréjus
Documents de Fréjus : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
ARRETE MUNICIPAL 2026 3392 portant Autorisation de voirie RUE HIPPOLYTE FABRE, à hauteur du n° 355
En 2026
Source officielleArrêté Municipal 2026 3394 portant Autorisation de voirie AVENUE JULES MASSENET, à hauteur du n° 381
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Source officielleArrêté Municipal 2026 3395 portant Autorisation de voirie RUE DE LA MEDITERRANEE, derrière le n° 647 du Boulevard d’Alger
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Source officielleArrêté Municipal 2026 3396 portant Autorisation de voirie RUE ANDRE LAZES, à hauteur du n° 74, Résidence La Croix du Sud
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Source officielleArrêté Municipal 2026 3397 portant Autorisation de voirie AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, à hauteur du n° 451 de la Rue du Maréchal Gallieni
En 2026
Source officielleArrêté Municipal 2026 3419 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement, RUE DES COMBATTANTS EN AFRIQUE DU NORD (D4), portion comprise entre le n° 355 et le n° 940.
En 2026
Source officielleArrêté Municipal 2026 3420 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement, RUE DU PORPHYRE.
En 2026
Source officielleArrêté Municipal 2026 3421 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement, IMPASSE RODIN, portion comprise entre le n° 154 et le n° 233.
En 2026
Source officielleArrêté Municipal 2026 3422 portant autorisation d’occuper le Domaine Public pour un déménagement, AVENUE DEIS PORTISOL à hauteur du n°85
En 2026
Source officielleArrêté Municipal 2026 3553 portant autorisation exceptionnelle pour la circulation de véhicules d’un poids total en charge supérieur à 3,5 tonnes sur les voies de l’agglomération.
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Source officiellele compte rendu sommaire
En 2026
Source officiellele procès verbal
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Source officiellele procès verbal
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Source officiellele procès verbal
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Source officiellele procès verbal
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Source officielle1269 DFI BUDGET PRINCIPAL BUDGET PRIMITIF 2025 1
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Source officiellele procès verbal
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Source officiellele procès verbal
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Source officielleListe des deliberations CM du 25 02 2025
En 2025
Source officielle1319 DFI BUDGET PRINCIPAL CFU 2024 1
En 2024
Source officielleConseil Municipal du 18 janvier 2024 le compte rendu sommaire
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Source officielleConseil Municipal du 18 janvier 2024 le procès verbal
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Source officielleConseil Municipal du 19 septembre 2024 le compte rendu sommaire
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Source officielleConseil Municipal du 20 juin 2024 le procès verbal
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Source officielleConseil Municipal du 22 février 2024 le compte rendu sommaire
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Source officielleConseil Municipal du 22 février 2024 le procès verbal
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Source officielleConseil Municipal du 28 mars 2024 le compte rendu sommaire
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Source officielleCRS Deliberations Conseil 20 06 2024
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