Délibération n°2026 01 01 – Élection du Maire
En 2026
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Documents Gourdan-Polignan
Documents de Gourdan-Polignan : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Délibération n°2026 01 02 – Détermination du nombre d’adjoints
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 01 03 – Élection des Adjoints
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 01 – Indemnités des Elus
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 02 – Délégations du conseil municipal au Maire
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 03 – Désignation des membres de la commission d’appel d’offre
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 04 – Proposition des membres de la commission communale des impôts directs
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 05 – Election des membres du conseil d’administration du Centre Communale d’Action Sociale (CCAS)
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 06 – Election des délégués au syndicat des eaux Barousse Comminges Save
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 07 – Election des délégués au Syndicat départemental d’énergie de la Haute Garonne (SDEHG)
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 08 – Election des délégués au SIVOM pour les compétences non communes à la communauté de communes Pyrénées Haut Garonnaise
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 09 – Election des délégués au Syndicat intercommunal d’action sociale en milieu rural
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 10 – Election des délégués au Syndicat mixte Haute Garonne Environnement
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 11 – Proposition des membres de la commission de contrôle des listes électorales
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 12 – Télétransmission des délibérations budgétaires du CCAS via l’émetteur de la commune de rattachement
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 13 – Achat de la balayeuse du SIVOM du Haut Comminges
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 14 – Cession d’une parcelle de 825 m² en pleine propriété et d’une parcelle de 44 m² en indivision
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 15 – Loyers de l’appartement rue des Tannins
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 02 16 – Création d’un poste de directeur/directrice général(e) des services
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 03 01 – Vote des taux des taxes locales pour l’année 2026
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 03 02 – Subvention exceptionnelle versée à l’association Pyrénées sud Comminges foot
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 03 03 – Budget primitif de la commune pour l’exercice 2026
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 04 01 – Règlement intérieur du conseil municipal
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 04 02 – Désignation du correspondant défense
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 04 03 – SDEHG – Rénovation de l’éclairage public du pont sur la Garonne entre Gourdan Polignan et Montréjeau
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 04 04 – Désignation des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales 2026
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 05 01 – Approbation des comptes de gestion 2025
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 05 02 – Compte administratif de la commune 2025
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 05 03 – Compte administratif du budget annexe CHAL 2025
En 2026
Source officielleDélibération n°2026 05 04 – Report de l’affectation des résultats 2025
En 2026
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