2025/163 – Instauration des tarifs en direction de l’Enfance et de la Jeunesse et de restauration municipale à compter du 1er janvier 2026
En 2026
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Documents Grans
Documents de Grans : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2026/01 – Adoption de la motion de soutien de l’Association des Maires de France (AMF) pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes
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Source officielle2026/02 – Dénomination de la Place Thierry Corne
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Source officielle2026/03 – Dénomination de voies – Chemin des Grenadiers
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Source officielle2026/05 – Signature d’une convention de financement relative aux travaux de restauration de la Chapelle de la Mère de Dieu avec la Fondation du Patrimoine
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Source officielle2026/06 – Sollicitation de l’aide pour la distribution de produits frais à l’école : programme « lait et Fruits » à l’école porté par France Agrimer
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Source officielle2026/07 – Demande de subvention dans le cadre du programme régional « Nos Communes d’abord »
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Source officielle2026/08 – Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre du dispositif « Aide aux travaux de proximité » pour la mise en œuvre de travaux au sein de l’espace Robert Hossein, cantine et Service Municipal Enfance et Jeunesse
En 2026
Source officielle2026/09 – Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre du dispositif « Aide aux travaux de proximité » pour la mise en œuvre de travaux au sein des équipements sportifs
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Source officielle2026/100 – Désignation souhaitée d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein du comité syndical SYMCRAU – Retrait de la délibération n°2026/33 du 23 mars 2026
En 2026
Source officielle2026/102 – Désignation et élection des délégués et suppléants du Conseil Municipal en vue de l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026
En 2026
Source officielle2026/103 – Motion de soutien à la ville d’ARRAS et à Madame Eléonore LALOUX
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Source officielle2026/104 – Saisine du Conseil Municipal pour avis sur une demande d’autorisation environnementale comprenant une zone d’épandage sur le territoire de Grans
En 2026
Source officielle2026/105 – Octroi de subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Social (CCAS) pour l’année 2026
En 2026
Source officielle2026/106 – Approbation des offres de l’accord cadre n°2026 F 04 AC de « Fournitures et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant municipal »
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Source officielle2026/107 – Modification du tableau des effectifs à compter du 8 juin 2026
En 2026
Source officielle2026/108 – Désignation des représentants de la Commune à la Commission de contrôle des listes électorales
En 2026
Source officielle2026/109 – Désignation des représentants au sein du Comité Consultatif RNR de la Poitevine Regarde Venir
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Source officielle2026/10 – Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre du dispositif « Aide aux travaux de proximité » pour la valorisation du patrimoine communal et la création d’îlots de verdure
En 2026
Source officielle2026/110 – Approbation de la charte du Conseil des Sages du village de Grans en Provence et désignation de son Président
En 2026
Source officielle2026/111 – Demande d’aide financière au Conseil Départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif « Aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence » Répartition n°16/2026
En 2026
Source officielle2026/112 – Elargissement du périmètre de l’opération façade et revalorisation du taux de subvention dans les secteurs stratégiques de ce périmètre
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Source officielle2026/113 – Création d’une aide communale à la restauration des portes historiques du centre ancien
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Source officielle2026/114 – Approbation d’un bail professionnel, propriété bâtie cadastrée AT n° 162 située 1 Bis rue de l’Enclos, avec une ostéopathe
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Source officielle2026/115 – Approbation d’un bail professionnel, propriété bâtie cadastrée AT n° 162 située 1 Bis rue de l’Enclos, avec une ostéopathe
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Source officielle2026/116 – Garantie d’un emprunt effectué par la SAIEM Ouest Provence Habitat pour la réhabilitation d’une maison bourgeoise en 9 logements au sein de l’opération MAISON MESTRE, Cours Camille Pelletan
En 2026
Source officielle2026/117 – Instauration des tarifs en direction de l’Enfance et de la Jeunesse et de la restauration municipale à compter du 1er septembre 2026
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Source officielle2026/118 – Modification du Règlement Intérieur du Service Municipal Enfance Jeunesse à compter du 1er septembre 2026
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Source officielle2026/119 – Modification du règlement intérieur de la Maison des Jeunes à compter du 1er septembre 2026
En 2026
Source officielle2026/11 – Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des subventions de fonctionnement général aux structures d’accueil petite enfance pour le Multi Accueil Collectif « Les Feuillantines Carmen Gidel » pour l’année 2026
En 2026
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