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Documents Gretz-Armainvilliers

Documents de Gretz-Armainvilliers : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Télécharger délibération N° 02026 088 adoption du procès verbal de la séance du conseil municipal du 25 juin 2026

En 2026

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Télécharger Procès verbal séance du Conseil Municipal du 25 juin 2026

En 2026

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DELIBERATION N°02024 46 Adoption du procès verbal de la séance du conseil municipal du 2 avril 2024

En 2024

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 59 compte rendu des décisions du Maire

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 60 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 61 Tarifs de l’accueil périscolaire – Année 2021

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 62 Tarifs restauration collective – Année 2021

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 63 Tarif de l’étude surveillée – Année 2021

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 64 Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement – Année 2021

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 65 Accueil de loisirs sans hébergements l’arbre aux enfants, organisation d’un mini séjour

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 66 GTO rugby centre 77 demande de subvention de fonctionnement exceptionnelle

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 68 Personnel communal prime annuelle 2021

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 69 Création de deux emplois non permanents

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 70 Désignation du délégué élu(e) au sein du Comité National d’Action Social (CNAS)

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 71 Convention d’implantation de sous répartiteurs fibre

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 72 Créances irrécouvrables

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 73 Créances éteintes

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 74 Budget de la commune décision modificative n°1

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 75 CCAS Versement anticipé d’une partie de la contribution municipale

En 2020

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Délibération conseil du 24 Novembre 2020 – N°02020 76 vote de l’autorisation

En 2020

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