Accueil / Grézieu-la-Varenne

Documents Grézieu-la-Varenne

Documents de Grézieu-la-Varenne : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

CCAS Délibération n° 045/2026 : Arrêt du procès verbal de la séance du 30 juin 2026 (870,11 Ko, pdf)

En 2026

Source officielle

CCAS – Délibération n° 046/2026 : Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) (3,72 Mo, pdf)

En 2026

Source officielle

CCAS Délibération n° 047/2026 : Adoption du règlement intérieur du conseil d'administration (1,48 Mo, pdf)

En 2026

Source officielle

Règlement intérieur Conseil municipal des enfants (pdf, 540,24 ko)

Année non renseignée

Source officielle