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Documents Grézillac

Documents de Grézillac : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Délibération 2026 02 Mise à disposition gratuite des salles communales élections municipales

En 2026

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Délibération 2026 04 Portant revalorisation de l'indemnité de fonction du Maire non fixée à son maximum.

En 2026

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Délibération 2026 05 FIPHFP : reversement à un agent d'une indemnisation reçue par la collectivité.

En 2026

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Délibération 2026 08 Installation du conseil municipal et élection du Maire.

En 2026

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Délibération 2026 10 Election des adjoints au Maire de Grézillac.

En 2026

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Délibération 2026 11 Fixation des indemnitès de fonction des élus.

En 2026

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Délibération 2026 12 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal.

En 2026

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Délibération 2026 13 Création des commissions communales et désignation de leurs memebres.

En 2026

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Délibération 2026 14 Désignation des délégués au SIAEPA de la Region d'Arveyres.

En 2026

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Délibération 2026 15 Désignation des délégués et représentants SDEEG.

En 2026

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Délibération 2026 20 Vote du taux d'imposition des taxes locales directes 2026

En 2026

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Délibération 2026 21 Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2026

En 2026

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Délibération 2026 23 Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses

En 2026

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Délibération 2026 24 Admission des titres en non valeur Créances irrécouvrables

En 2026

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Délibération 2026 25 Prise en charge des frais engagés par les élus

En 2026

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Délibération 2026 26 Désignation des délégués SYNDICAT EPRCF 33

En 2026

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Délibération 2026 27 Désignation des représentants siègeant à "Gironde ressources"

En 2026

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Délibération 2026 28 Portant désignation des personnes prposées pour sièger à la CCID

En 2026

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Délibération 2026 29 Programme voirie et subvention FDAVC au Département de la Gironde.

En 2026

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Délibération 2026 31 Election des memebres de la commission d'appel d'offres

En 2026

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Délibération 2026 32 Changement des horaires de la gratuité de la garderie à compter du 1er septembre 2026.

En 2026

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Délibération 2026 33 Désignation des délégués aux élections sénatoriales

En 2026

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Délibération 2026 34 Désignation des délégués au SIVU du Libournais

En 2026

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