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En 2027
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Documents Gries
Documents de Gries : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
acte rectificatif pour une cession de parcelle
En 2026
Source officielleAffectation du résultat 2025
En 2026
Source officielleApprobation du Compte Administratif 2025
En 2026
Source officielleApprobation du Compte de Gestion 2025
En 2026
Source officielleAttribution des subventions
En 2026
Source officielleAttribution des subventions exceptionnelles
En 2026
Source officielleAvenant 1 à la convention des biens vacants et sans maître avec la SAFER Grand Est
En 2026
Source officielleConvention cadre de mise à disposition de personnel pour le calcul des allocations d'Aide au Retour à l'Emploi
En 2026
Source officielleConvention de gestion des structures périscolaire et des accueils de loisirs
En 2026
Source officielleConvention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'ONF pour des recettes issues des ventes de bois
En 2026
Source officielleDemande d'agrément d'un nouveau chasseur
En 2026
Source officielledroit de place pour le messti 2026
En 2026
Source officiellefixation de tarifs de droits de passage
En 2026
Source officielleICI
En 2026
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En 2026
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En 2026
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En 2026
Source officielleMise en place de la fongibilité des crédits
En 2026
Source officiellemodification d'un contrat de prêt
En 2026
Source officiellerecouvrement des frais de chauffage d'un logement communal
En 2026
Source officielleRèglement intérieur du conseil municipal 2026 2032
En 2026
Source officielleTarifs municipaux de location des salles
En 2026
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En 2026
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