Accueil / Guiche

Documents Guiche

Documents de Guiche : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 08 avril 2026

En 2026

Source officielle

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026

En 2026

Source officielle

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 juin 2026

En 2026

Source officielle

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 avril 2026

En 2026

Source officielle

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 janvier 2023

En 2023

Source officielle

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 février 2023

En 2023

Source officielle

Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat Pays Basque arrêté en date du 1er février 2020

En 2020

Source officielle

Électrification rurale Programme « Eclairage public neuf (SDEPA) 2020 »

En 2020

Source officielle

Affectation des résultats 2019 du budget annexe Locaux Commerciaux

En 2019

Source officielle

Approbation du rapport de la CLECT de la Communauté d’Agglomération Pays Basque du 25 novembre 2019

En 2019

Source officielle

Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Communauté d’Agglomération Pays Basque du 26 mars 2019

En 2019

Source officielle

Approbation du rapport n° 1 de la CLECT de la CAPB du 28 septembre 2019

En 2019

Source officielle

Approbation du rapport n° 2 de la CLECT de la CAPB du 28 septembre 2019

En 2019

Source officielle

Examen et vote du compte de gestion du budget annexe Locaux Commerciaux – Exercice 2019

En 2019

Source officielle

Examen et vote du compte de gestion du budget annexe Lotissement du Lavoir – Exercice 2019

En 2019

Source officielle

Examen et vote du compte de gestion du budget annexe ZA du Plaisir – Exercice 2019

En 2019

Source officielle

Examen et vote du compte de gestion du budget principal – Exercice 2019

En 2019

Source officielle

Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service de collecte et de gestion des déchets ménagers et assimilés

En 2019

Source officielle

Remise en état de la voirie suite aux intempéries du mois de décembre 2019

En 2019

Source officielle

Taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2019

En 2019

Source officielle

Vote du budget annexe Lotissement du Lavoir – Exercice 2019

En 2019

Source officielle