21/03/26
En 2026
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Documents Hérouville-en-Vexin
Documents de Hérouville-en-Vexin : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Délibération 2026 03 04 Budget communal : Affectation des résultats 2025
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Source officielleDélibération 2026 03 04 Compte Financier Unique 2025
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Source officielleDélibération 2026 03 04 Indemnités de fonctions des adjoints – revalorisation
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Source officielleDélibération 2026 03 04 Instauration de la redevance réglementée pour chantiers provisoires sur les réseaux de distribution et de transport en électricité
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Source officielleDélibération 2026 03 04 Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport d’électricité
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Source officielleDélibération 2026 03 04 Soumission des divisions foncières à déclaration préalable
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Source officielleDélibération 2026 03 04 Subventions aux associations
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Source officielleDélibération 2026 03 04 Suppression d’un poste de 12H/hebdomadaire du cadre d’emploi des adjoints techniques
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Source officielleDélibération 2026 03 04 Tableau des effectifs
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Source officielleDélibération 2026 03 04 Taux d’imposition 2026
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Source officielleDélibération 2026 03 04 Vote du budget primitif 2026
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Délégations du conseil municipal au Maire et adjoints
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des délégués au syndicat départemental d’énergies du Val d’Oise SDEVO
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants à la communauté de communes Sausseron Impressionnistes
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants du conseil municipal à la commission communication
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants du conseil municipal à la commission d’appel d’offres
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants du conseil municipal à la commission enfance et scolaire
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants du conseil municipal à la commission finances et budget
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants du conseil municipal à la commission travaux
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants du conseil municipal à la commission urbanisme, environnement et sécurité
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants du conseil municipal à la commission voirie intercommunale
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants du conseil municipal au centre communal d’action sociale CCAS
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants du conseil municipal au comité d’animation de la Vallée du Sausseron
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants du conseil municipal au comité national d’action sociale CNAS
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants du conseil municipal au PNR
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants du conseil municipal au SIARP
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants du conseil municipal au syndicat des eaux Livilliers, Hérouville et Ennery
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants du conseil municipal au syndicat intercommunal d’intérêt scolaire de Génicourt, Hérouville, Livilliers SIIS
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Source officielleDélibération 2026 03 21 Election des représentants du conseil municipal au syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères SMIRTOM
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