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Documents Hordain

Documents de Hordain : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

DELIB 2026 03 21 001 Définition du nombre de postes d'adjoint au maire tampo

En 2026

Source officielle

DELIB 2026 03 21 009 Désignation des membres des commissions communales facu

En 2026

Source officielle

Délib 2026 04 24 001 Approbation du compte de gestion du budget principal communal pour l'exercice 2025

En 2026

Source officielle

Délib 2026 04 24 002 Approbation du compte administratif du budget principal communal pour l'exercice 2025

En 2026

Source officielle

Délib 2026 04 24 003 Affectation du résultat du budget principal communal pour l'exercice 2025

En 2026

Source officielle

Délib 2026 04 24 004 Adoption du budget principal communal pour l’exercice 2026

En 2026

Source officielle

Délib 2026 04 24 005 Approbation du compte de gestion du budget annexe dit du sentier de Bouchain pour l'exercice 2025

En 2026

Source officielle

Délib 2026 04 24 006 Approbation du compte administratif du budget annexe du lotissement dit du sentier de Bouchain pour l'exercice 2025

En 2026

Source officielle

Délib 2026 04 24 007 Affectation du resultat du budget annexe du lotissement dit du sentier de Bouchain pour l'exercice 2025

En 2026

Source officielle

DELIB 2026 04 24 007 Ouverture de postes des emplois saisonniers techniques

En 2026

Source officielle

Délib 2026 04 24 008 Adoption du budget annexe du lotissement dit du sentier de Bouchain pour l'exercice 2026

En 2026

Source officielle

Délib 2026 04 24 009 Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations pour l’exercice 2026

En 2026

Source officielle

Délib 2026 04 24 010 Définition des indemnités de fonction des membres du conseil municipal

En 2026

Source officielle

DELIB 2026 04 24 010 Désignation des membres pour la composition du jury cri

En 2026

Source officielle

Délib 2026 04 24 011 Définition d’une enveloppe d’indemnité de frais de représentation du maire

En 2026

Source officielle

Délib 2026 04 24 012 Définition des taux d'imposition pour l'exercice 2026

En 2026

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Délib 2026 04 24 013 Désignation des membres délégués au Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valencienn

En 2026

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Délib 2026 04 24 014 Désignation des membres délégués au SYndicat Mixte du Sud Est de l'Escaut

En 2026

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Délib 2026 04 24 015 Désignation des membresdélégués défense incendie au Syndicat Intercommunale de Distribution d’Eau du Nord Syndicat Intercommunal d’Assain

En 2026

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DELIB 2026 06 19 001 Adoption du compte de gestion du CCAS pour l'exercice 2

En 2026

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DELIB 2026 06 19 003 Affectation et intégration des résultats du budget du C

En 2026

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DELIB 2026 06 19 004 Budget principal décision modificative n°1 (2) tampon

En 2026

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DELIB 2026 06 19 005 Instauration de la Taxe sur la Publicité Extérieure TPE

En 2026

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DELIB 2026 06 19 006 Révision des modalités d'application de la Taxe d'Aména

En 2026

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