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Documents Houppeville

Documents de Houppeville : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Arrêté 2026.070 règlement afférent à l'utilisation du city stade

En 2026

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ARRÊTÉ N°2026.001ARRÊTÉ PERMANENT PORTANT RÉGLEMENTATION SUR L'ENTRETIEN DES TROTTOIRS

En 2026

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Arrêté terrain football.pdf Interdiction de la pratique du football au stade Auguste Delalande jusqu'au 31 août 2026

En 2026

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DELIBERATION N°02.2026 Adoption Charte documentaire Bibliothèque (1).pdf Adoption Charte documentaire Bibliothèque

En 2026

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DELIBERATION N°03.2026 ELECTION DU MAIRE.pdf ELECTION DU MAIRE

En 2026

Source officielle

DELIBERATION N°04.2026 DETERMINATION DU NOMBRE ADJOINTS.pdf DETERMINATION DU NOMBRE ADJOINTS

En 2026

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DELIBERATION N°05.2026 ELECTION DES ADJOINTS.pdf ELECTION DES ADJOINTS

En 2026

Source officielle

DELIBERATION N°06.2026 LECTURE ET TRANSMISSION DE LA CHARTE ELU.pdf LECTURE ET TRANSMISSION DE LA CHARTE ELU

En 2026

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DELIBERATION N°07.2026 Constitution des Commissions.pdf Constitution des Commissions

En 2026

Source officielle

DELIBERATION N°09.2026 Indemnité maire & adjoints.pdf Indemnité maire & adjoints

En 2026

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DELIBERATION N°10.2026 CNAS DELEGUE DESIGNATION.pdf CNAS DELEGUE DESIGNATION

En 2026

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DELIBERATION N°11.2026 Délégués au SYNDICATS DES BIENS DE LA MUETTE.pdf Délégués au SYNDICATS DES BIENS DE LA MUETTE

En 2026

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DELIBERATION N°12.2026 COMMISSION LOCAL D EVALUATION TRANSFERT DE CHARGES CLECT COMPOSITION (1).pdf COMMISSION LOCAL D EVALUATION TRANSFERT DE CHARGES CLECT COMPOSITION

En 2026

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DELIBERATION N°13.2026 CONSEIL D ECOLE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE.pdf CONSEIL D ECOLE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

En 2026

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DELIBERATION N°15.2026 CCAS Election nbre membres.pdf CCAS Election nbre membres

En 2026

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DELIBERATION N°16.2026 CCAS Election membres CA.pdf CCAS Election membres CA

En 2026

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Feuille de proclamation élection du Maire et des adjoints 20 03 2026.pdf Feuille de proclamation élection du Maire et des adjoints 20 03 2026

En 2026

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