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Documents Jau-Dignac-et-Loirac

Documents de Jau-Dignac-et-Loirac : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

arrêté de péril imminent suite à un incendie (AR 003 2026)

En 2026

Source officielle

arrêté municipal ordonnant le placement d'un animal dans un lieu de dépôt (42/2026)

En 2026

Source officielle

arrêté prescrivant la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (AR 004 2026)

En 2026

Source officielle

arrêté relatif à la circulation (Route de Vensac) (70/2026)

En 2026

Source officielle

arrêté relatif à la circulation rue de l'église en raison d'un remplacement d'un poteau téléphonique (59/2026)

En 2026

Source officielle

arrêté municipal temporaire en raison du changement de limitation de vitesse "route de Vertamont" (100/2023)

En 2023

Source officielle

Arrêté de limitation de vitesse permanent RD 102E2 et RD 103

Année non renseignée

Source officielle

arrêté municipal temporaire en raison de l'extinction de l'éclairage public

Année non renseignée

Source officielle

arrêté municipal temporaire en raison de travaux réalisés par Agur

Année non renseignée

Source officielle

Arrêté permanent d'une modification d'un régime de priorité entre le chemin du Mouret et la départementale D103E3

Année non renseignée

Source officielle

Arrêtés portant reglementation de l'occupation du domaine public

Année non renseignée

Source officielle

Arrêté temporaire : RD2 à Jau Dignac et Loirac à St Vivien de Médoc.

Année non renseignée

Source officielle

Arrêté temporaire : reprise de chaussée RD 103

Année non renseignée

Source officielle

deliberation du cm du 03092026 030574000 1346 10092026

Année non renseignée

Source officielle

Demande de publication sur le bulletin municipal

Année non renseignée

Source officielle

dossierinscriptioncmj20262028 004552000 1347 10092026

Année non renseignée

Source officielle

reglement interieur du cmj 046542100 1349 10092026

Année non renseignée

Source officielle