Accueil / Jouars-Pontchartrain

Documents Jouars-Pontchartrain

Documents de Jouars-Pontchartrain : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

001 2026 ADM Désignation du secrétaire de séance du conseil municipal du 19 février 2026

En 2026

Source officielle

003 2026 ADM Prêt gracieux de salles aux listes candidates pour les élections municipales 2026

En 2026

Source officielle

004 2026 ADM Convention avec le Département bus PMI Foyer rural

En 2026

Source officielle

005 2026 ADM Mise à disposition bureau assistante sociale Département des Yvelines

En 2026

Source officielle

006 2026 FIN Admission en créances éteintes d’un titre de recettes

En 2026

Source officielle

007 2026 FIN Financement Banque des Territoires Manager de centre ville

En 2026

Source officielle

010 2026 ENF Convention Neauphle le Château centres de loisirs petites vacances

En 2026

Source officielle

011 2026 SAN Approbation convention cadre avec l’hôpital maison médicale

En 2026

Source officielle

018 2026 ADM Désignation du secrétaire de séance du conseil municipal du 9 avril 2026

En 2026

Source officielle

019 2026 ADM Approbation du procès verbal de la séance du 21 mars 2026

En 2026

Source officielle

020 2026 ADM Création des commissions municipales et composition des commissions

En 2026

Source officielle

021 2026 ADM Détermination des représentants de la commune dans les organismes extérieurs

En 2026

Source officielle

023 2026 ADM Fixation du nombre d’administrateurs au conseil d’administration du CCAS

En 2026

Source officielle

024 2026 ADM Election des membres élus au conseil d’administration du CCAS

En 2026

Source officielle

025 2026 ADM Création et détermination des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)

En 2026

Source officielle

027 2026 ADM Prêt terrain synthétique et vestiaire à titre gracieux au DYF

En 2026

Source officielle

032 2026 ADT Convention de prêt de terrains privés pour la fête communale 2026

En 2026

Source officielle

033 2026 URB Autorisation de dépôt et de signature du permis d’aménager pour le parking de covoiturage

En 2026

Source officielle