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Documents Jussac

Documents de Jussac : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

D2026 1 1 AR Page des signatures du Conseil Municipal du 26 02 26

En 2026

Source officielle

D2026 1 1 Procès verbal de carence de la réunion du Conseil Municipal du 26 02 26

En 2026

Source officielle

D2026 3 11 Désignation des membres délégués correspondants dans les organismes extérieurs SDEC

En 2026

Source officielle

D2026 3 12 Désignation des membres délégués correspondants dans les organismes extérieurs CNAS

En 2026

Source officielle

D2026 3 13 Fonds Cantal Solidaire 2026 Confirmation de l'opération réattribution du bloc cuisine cantine

En 2026

Source officielle

D2026 3 15 Subvention exceptionnelle GVA Aurillac Saint Cernin

En 2026

Source officielle

D2026 3 3 Majoration des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués

En 2026

Source officielle

D2026 3 4 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

En 2026

Source officielle

D2026 3 6 Orientations et crédits affectés à la formation des conseillers municipaux

En 2026

Source officielle

D2026 3 7 Renouvellement de 4 membres élus du Conseil d'Administration du CCAS

En 2026

Source officielle

D2026 3 8 Désignation de la Commission d'Ouverture des Plis Commission d'Appel d'Offres CAO

En 2026

Source officielle

D2026 3 9 Désignation de la Commission d'Ouverture des Plis Marchés A Procédure Adaptée MAPA

En 2026

Source officielle

D2026 4 12 Désignation du représentant de la collectivité à l’agence technique départementale CIT

En 2026

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