20240503 SUBVENTIONS MUNICIPALES 2024.pdf 20240503 SUBVENTIONS MUNICIPALES 2024
En 2024
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Documents L'Isle-d'Espagnac
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FEUILLE AFFICHAGE VOTE CM 01 07 2024.pdf FEUILLE AFFICHAGE VOTE CM 01 07 2024
En 2024
Source officielleFEUILLE AFFICHAGE VOTE CM 13 05 2024 1.pdf FEUILLE AFFICHAGE VOTE CM 13 05 2024
En 2024
Source officielle20240518 RAPPORT ANNUEL 2023 SPL GAMA.pdf 20240518 RAPPORT ANNUEL 2023 SPL GAMA
En 2023
Source officielle20240701 RAPPORT D ACTIVITE 2023 SIRC.pdf 20240701 RAPPORT D ACTIVITÉ 2023 SIRC
En 2023
Source officielle20240501 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION DUNE FRESQUE CULTURE – ARTS PLASTIQUES .pdf 20240501 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RÉALISATION D’UNE FRESQUE « CULTURE – ARTS PLASTIQUES »
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Source officielle20240502 REPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES REVISION FORFAIT 2023 2024.pdf 20240502 RÉPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES RÉVISION FORFAIT 2023 2024
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Source officielle20240505 DISPOSITIF LES SOIRS BLEUS CONVENTION AUDREY ET LES FACES B DIFFUSION D UN CONCERT.pdf 20240505 DISPOSITIF « LES SOIRS BLEUS » CONVENTION AUDREY ET LES FACES B DIFFUSION D UN CONCERT
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Source officielle20240506 DISPOSITIF LES SOIRS BLEUS CONVENTION LA COMPAGNIE SUPER CHO SPECTACLE D ARTS DU FEU.pdf 20240506 DISPOSITIF « LES SOIRS BLEUS » CONVENTION LA COMPAGNIE SUPER CHO SPECTACLE D ARTS DU FEU
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Source officielle20240507 DISPOSITIF LES SOIRS BLEUS CONVENTION DISPOSITIF LES SOIRS BLEUS CONVENTION LA COMPAGNIE LA LOCOMOBILE .pdf 20240507 DISPOSITIF « LES SOIRS BLEUS » CONVENTION DISPOSITIF « LES SOIRS BLEUS » CONVENTION LA COMPAGNIE LA LOCOMOBILE
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Source officielle20240508 ACQUISITION A L EURO SYMBOLIQUE D UNE PARCELLE SECTION AL N°558 MME BERTRAND UE DE LA RESISTANCE.pdf 20240508 ACQUISITION À L EURO SYMBOLIQUE D UNE PARCELLE SECTION AL N°558 MME BERTRAND UE DE LA RÉSISTANCE
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Source officielle20240509 ACQUISITIONS A L EURO SYMBOLIQUE POUR CHAQUE GROUPE DE PROPRIETAIRES SECTION AR N° 274 276 278 280 ET 282 CHEZ.pdf 20240509 ACQUISITIONS À L EURO SYMBOLIQUE POUR CHAQUE GROUPE DE PROPRIÉTAIRES SECTION AR N° 274 276 278 280 ET 282 « CHEZ
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Source officielle20240510 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.pdf 20240510 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
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Source officielle20240511 VERSEMENT D UNE PRIME POUVOIR D ACHAT EXCEPTIONNELLE A CERTAINS AGENTS PUBLICS.pdf 20240511 VERSEMENT D UNE PRIME POUVOIR D ACHAT EXCEPTIONNELLE À CERTAINS AGENTS PUBLICS
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Source officielle20240512 REGLEMENT D UTILISATION POUR LE PRET DE PETIT MATERIEL.pdf 20240512 RÈGLEMENT D UTILISATION POUR LE PRÊT DE PETIT MATÉRIEL
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Source officielle20240513 CONVENTION AVEC LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE.pdf 20240513 CONVENTION AVEC LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE
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Source officielle20240514 DESIGNATION D UN MEMBRE AU COMITE CONSULTATIF ENVIRONNEMENT BOIS DES MERIGOTS.pdf 20240514 DÉSIGNATION D UN MEMBRE AU COMITÉ CONSULTATIF ENVIRONNEMENT BOIS DES MERIGOTS
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Source officielle20240515 DELIBERATION ABROGEANT ET REMPLACANT LA DELIBERATION 20240215 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MINIBUS AUX A.pdf 20240515 DÉLIBÉRATION ABROGEANT ET REMPLACANT LA DÉLIBÉRATION 20240215 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU MINIBUS AUX A
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Source officielle20240516 CONVENTION DE PRET D UN CINEMOMETRE LASER RADAR MOBILE.pdf 20240516 CONVENTION DE PRÊT D UN CINÉMOMÈTRE LASER (RADAR MOBILE)
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Source officielle20240519 DECISION MODIFICATIVE N° 1.pdf 20240519 DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
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Source officielle20240702 TARIFICATION DES CONCESSIONS COLUMBARIUMS ET CAVURNES DANS LES 2 CIMETIERES.pdf 20240702 TARIFICATION DES CONCESSIONS COLUMBARIUMS ET CAVURNES DANS LES 2 CIMETIÈRES
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Source officielle20240703 CONTRAT DE CESSION SPECTACLE CIE SING SONG DANS LE CADRE DE L ISLE EN FETE.pdf 20240703 CONTRAT DE CESSION SPECTACLE CIE SING SONG DANS LE CADRE DE L ISLE EN FÊTE
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Source officielle20240704 CONVENTION SOYAUX FOU D HUMOUR POUR SPECTACLE MUSICAL DANS LE CADRE DE l ISLE EN FETE.pdf 20240704 CONVENTION SOYAUX FOU D HUMOUR POUR SPECTACLE MUSICAL DANS LE CADRE DE l ISLE EN FÊTE
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Source officielle20240705 CONTRAT DE CESSION SPECTACLE OHM DANS LE CADRE DE L ISLE EN FETE.pdf 20240705 CONTRAT DE CESSION SPECTACLE OHM DANS LE CADRE DE L ISLE EN FÊTE
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Source officielle20240706 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DE L ISLE EN FETE.pdf 20240706 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DANS LE CADRE DE L ISLE EN FÊTE
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Source officielle20240707 FESTIVAL PIANO EN VALOIS – CONVENTION DE PARTENARIAT.pdf 20240707 FESTIVAL PIANO EN VALOIS – CONVENTION DE PARTENARIAT
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Source officielle20240708 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LECOLE MUNICIPALE DES SPORTS 2024 2025.pdf 20240708 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS 2024 2025
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Source officielle20240709 CONVENTION TENNIS CLUB DANS LE CADRE DE LECOLE MUNICIPALE DES SPORTS.pdf 20240709 CONVENTION TENNIS CLUB DANS LE CADRE DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS
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