D2014 02 Vote du BP2014
En 2014
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Documents L'Union
Documents de L'Union : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
D2014 03 AP CP pour l’isolation énergétique des bâtiments communaux
En 2014
Source officielleD2014 04 AP CP pour la restructuration du réfectoire de l’école BO
En 2014
Source officielleD2014 05 AP CP pour acquisition foncière
En 2014
Source officielleD2014 06 AP CP pour l’extension de la bibliothèque
En 2014
Source officielleD2014 07 AP CP pour la réalisation d’aménagement urbain
En 2014
Source officielleD2014 08 AP CP pour la couverture du boulodrome des Acacias
En 2014
Source officielleD2014 09 AP CP pour la réfection du clocher de l’Eglise
En 2014
Source officielleD2014 10 AP CP pour l’aménagement d’un parcours de santé
En 2014
Source officielleD2014 11 AP CP pour la création d’un espace CLAE à l’école maternelle Montizalguier
En 2014
Source officielleD2014 12 AP CP pour l’aménagement du Parvis de l’Eglise
En 2014
Source officielleD2014 13 AP CP pour l’améngement du LAc de Saint Caprais
En 2014
Source officielleD2014 14 AP CP pour l’améngement du RAM
En 2014
Source officielleD2014 15 Attribution de subventions aux associations
En 2014
Source officielleD2014 16 Attribution du solde de la subvention ASU
En 2014
Source officielleD2014 17 Fixation du tarif pour le marché des artisans du chocolat
En 2014
Source officielleD2014 18 Revalorisation de la prime d’assiduité du personnel
En 2014
Source officielleD2014 19 Revalorisation de la participation financière pour la protection sociale du personnel
En 2014
Source officielleD2014 20 Indemnisation de sinistre
En 2014
Source officielleD2014 21 Acquistion d’un bien immobilier
En 2014
Source officielleD2014 22 Echange de parcelles entre la famille Durand et la commune de L’Union
En 2014
Source officielleD2014 23 Vente d’un terrain à Promologis
En 2014
Source officielleD2014 24 Création de postes
En 2014
Source officielleD2014 25 Adoption du tableau des effectifs communaux
En 2014
Source officielleD2014 27 Harmonisation des règlements des EAJE
En 2014
Source officielleD2014 28 SDEHG – Rénovation de l’éclairage public sur la RD888
En 2014
Source officielleD2014 29 SMBVH – Adoption des modifications statutaires
En 2014
Source officielleD2014 30 SMBVH – Adhésion de la commune pour le linéaire de la Seillonne
En 2014
Source officielleD2014 31 Adoption du PV 2014 01 du 3 février 2014
En 2014
Source officielleD2014 32 Vote des taux des impôts communaux
En 2014
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