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Documents La Bâthie

Documents de La Bâthie : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

D5 Proposition état assiette pour la campagne 2027 – ONF COUPE DE BOIS 2027

En 2027

Source officielle

D01 CM 03 11 2025 Modification simplifiée PLU non réalisation étude environementale suite avis favo MRAE

En 2025

Source officielle

D01 CM 13 10 2025 Droit de préemption – Zones d’activités économiques – Arlysère

En 2025

Source officielle

D02 CM 03 11 2025 Modification simplifiée PLU déf des modalités de mise à dispo du public du dossier

En 2025

Source officielle

D02 CM 16 12 2025 Versement subvention excep USGM la Bathie cages de foot

En 2025

Source officielle

D03 CM 13 10 2025 Convention de portage avec l’EPFL OAP avenant financier 6

En 2025

Source officielle

D04 CM 03 11 2025 transfo poste Attaché en Attaché Pcpal au 01122025

En 2025

Source officielle

D04 CM 13 10 2025 Refacturation redevance de chauffage locaux communaux

En 2025

Source officielle

D04 CM 16 12 2025 demande mise à dispo abris bus région AURA

En 2025

Source officielle