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Documents La Breille-les-Pins

Documents de La Breille-les-Pins : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Arrêté 2026 04 prescrivant le numérotage de la maison dans le rue de la Blottière

En 2026

Source officielle

Arrêté municipal 2026 23 (circulation et stationnements interdits)

En 2026

Source officielle

Arrêté n°DDT SEEB PPE Etiage 49 n°2026 10 limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine et Loire

En 2026

Source officielle

Arrêté n°DDT SEEB PPE Etiage 49 n°2026 11 limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine et Loire

En 2026

Source officielle

Arrêté n°DDT SEEB PPE Etiage 49 n°2026 12 limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine et Loire

En 2026

Source officielle

Arrêté n°DDT SEEB PPE Etiage 49 n°2026 13 limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine et Loire

En 2026

Source officielle

Arrêté n°DDT SEEB PPE Etiage 49 n°2026 6 limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine et Loire

En 2026

Source officielle

Arrêté n°DDT SEEB PPE Etiage 49 n°2026 7 limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine et Loire

En 2026

Source officielle

Arrêté n°DDT SEEB PPE Etiage 49 n°2026 8 limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine et Loire

En 2026

Source officielle

Arrêté n°DDT SEEB PPE Etiage 49 n°2026 9 limitant provisoirement les usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie dans le Maine et Loire

En 2026

Source officielle

Arrêté SIDPC N°2026 62 portant mesures temporaires et de protection des forêts contre les incendies dans le cadre du niveau de risque incendie "élevé" (orange)

En 2026

Source officielle

Arrêté SIDPC n°2026 64 portant mesures temporaires et de protection des forêts contre les incendies dans le cadre du niveau de risque incendie "élevé" (orange)

En 2026

Source officielle

Arrêté SIDPC N°2026 65 portant abrogation des mesures temporaires de prévention des incendies et de protection des forêts contre les incendies

En 2026

Source officielle

Arrêté SIDPC n°2026 69 portant mesures temporaires et de protection des forêts contre les incendies dans le cadre du niveau de risque incendie "élevé" (orange)

En 2026

Source officielle

Arrêté SIDPC N°2026 72 portant abrogation des mesures temporaires de prévention des incendies et de protection des forêts contre les incendies

En 2026

Source officielle

Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire Arrêté prescrivant l'ouverture et l'organisation de l'enquête pubique relative à la modification de droit commun n'6 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Saumur Loire Développement

En 2026

Source officielle

DCM 2026 01 Aides aux commerces, à l'artisanat et aux services de proximité : évolution du règlement d'intervention Commerce Plus

En 2026

Source officielle

DCM 2026 02 Proposition d'action 2026 de la ligue Protectrice des Oiseaux (LPO)

En 2026

Source officielle

DCM 2026 03 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes

En 2026

Source officielle

DCM 2026 04 Certification de la gestion forestière durable des forêts

En 2026

Source officielle

DCM 2026 05 Travaux de reboisement des parcelles numéro 13 et 17

En 2026

Source officielle