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Documents La Chapelle-Bâton

Documents de La Chapelle-Bâton : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

2026 DDT SEB 277 réglementant temporairement les usages de l’eau réalisés à partir du réseau d’adduction d’eau potable, pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne

En 2026

Source officielle

2026 DDT SEB 388 Restrictions activités – RISQUE SEVERE VF.pdf – 2026 DDT SEB 388 Restrictions activités – RISQUE SEVERE signé

En 2026

Source officielle

260428 AP N°2026 DDT SEB 193 Interdiction Manoeuvres Vannes (2)

En 2026

Source officielle

260428 AP N°2026 DDT SEB 194 Interdiction Remplissage Plan D Eau (1)

En 2026

Source officielle

260722 AP 2026 DDT SEB 389 Charente Amont.pdf – 260722 AP 2026 DDT SEB 389 Charente Amont

En 2026

Source officielle

260929 AP N°2026 DDT SEB 548 portant prolongation Interdiction Remplissage Plan D EauVF

En 2026

Source officielle

260929 AP N°2026 DDT SEB 549 Prolongation Interdiction Manoeuvres VannesVF

En 2026

Source officielle

Arrêté 2026 CAB 389 du 08 07 26 artifices explosifs carburants

En 2026

Source officielle

arrêté Interdépartemental N°2026 DDT 101 portant homologation du plan annuel de répartition 2026 pour l’irrigation agricole à l’Organisme Unique de Gestion Collective du bassin Clain dans les départements de la Vienne, des Deux Sèvres et de la Charente

En 2026

Source officielle

arrêté N° 2026CAB127 réglementant la détention, la consommation et le transport de protoxyde d’azote dans le département de la Vienne

En 2026

Source officielle

arrêté préfectoral n° 2026 DDT 231 du 21 mai 2026 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse dans le département de la Vienne pour la saison 2026 2027 et approuvant les plans de gestion lièvre et sanglier

En 2026

Source officielle