02 – Budget commune : affectation des résultats
En 2026
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Documents La Chapelle-du-Bois
Documents de La Chapelle-du-Bois : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
03 – Budget commune : BP 2026
En 2026
Source officielle05 – Budget lotissement Saint Sébastien : BP 2026
En 2026
Source officielle07 – Budget Assainissement : affectation des résultats
En 2026
Source officielle08 – Budget Assainissement : BP 2026
En 2026
Source officielle09 – Avenants sanitaires de l’école Gutenberg
En 2026
Source officielle11 – Modification des statuts de la Communauté de Communes du Perche Emeraude – Transport à la demande
En 2026
Source officielle12 – Convention pour la vérification des appareils publics de lutte contre l’incendie situées sur le domaine public ou privé
En 2026
Source officielle13 – Election du Maire
En 2026
Source officielle14 – Détermination du nombre d’adjoints
En 2026
Source officielle15 – Election des adjoints
En 2026
Source officielle16 – Indemnités des élus
En 2026
Source officielle17 – Désignation des représentants du CNAS
En 2026
Source officielle18 – Délégations consenties du conseil municipal au Maire
En 2026
Source officielle19 – Commissions communales
En 2026
Source officielle20 – Correspondant au SAEP de Dollon
En 2026
Source officielle21 – Sanitaires de l’école Gutenberg : avenant n°2 – MELLIER
En 2026
Source officielle22 – Adhésion au dispositif de signalement proposé par le Centre de Gestion de la Sarthe
En 2026
Source officielle23 – Modification du RIFSEEP
En 2026
Source officielle24 – Mandat au centre de gestion de la Sarthe pour le lancement de la procédure de mise en concurrence de la conclusion du contrat d’assurance statutaire
En 2026
Source officielle25 – Attribution de subventions aux associations
En 2026
Source officielle26 – Vote des taux d’impôts directs locaux
En 2026
Source officielle27 – Proposition des personnes appelés à siéger à la commission communale des impôts directs (CCID)
En 2026
Source officielle28 – Représentant ATESART
En 2026
Source officielle29 – Pares ballons terrain de football : choix de l’entreprise
En 2026
Source officielle30 – Porte et devanture salon de coiffure : choix de l’entreprise
En 2026
Source officielle31 – Projet branchement gaz sur les bâtiments communaux (estimation GRDF)
En 2026
Source officielle32 – Sanitaires de l’école Gutenberg : avenant n° 1 – lot n°11 – BOULFRAY
En 2026
Source officielle33 – Désignation du représentant de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
En 2026
Source officielle34 – Désignation d’un ou plusieurs référents de la Convention Territoriale Globale (CTG) et la convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif de Territoire (PEdT)
En 2026
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