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Documents La Fare-les-Oliviers

Documents de La Fare-les-Oliviers : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

DCM 2026 6 2 Désignation des suppléants des délégués de droit – élections sénatoriales 2026

En 2026

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DCM 2026 7 11 Approbation de la convention de mise à disposition de l’offre de service numérique pour l’application de gestion du contingent de logements « Pelehas mode web » entre la métropole Aix Marseille Provence et la commune de la Fare les Oliviers et de son avenant n°1

En 2026

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DCM 2026 7 12 Approbation de la convention de mise à disposition d’un module d’hébergement entre l’Association Départementale des CCFF/RCSC 13 et la commune de la Fare les Oliviers

En 2026

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DCM 2026 7 14 Approbation de la convention de partenariat et de financement entre la commune de la Fare les Oliviers et l’Association Millénium Project – Séjour Jeunes

En 2026

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DCM 2026 7 15 Demande de fonds de concours auprès de la Métropole Aix Marseille Provence

En 2026

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DCM 2026 7 2 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

En 2026

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DCM 2026 7 4 Subvention exceptionnelle à l’association Millenium Project

En 2026

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DCM 2026 8 2 Reprise de provision pour dépréciation des comptes de redevables – Affaire SMA Vautubière – Taxe sur les déchets réceptionnés

En 2026

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DCM 2026 8 4 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation en remplacement de la taxe d’habitation sur les logements vacants

En 2026

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DCM 2026 8 5 Désignation d’un représentant au Réseau des Conseillers locaux de l’Union européenne

En 2026

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DCM 2026 8 6 Désignation des représentants de la commune au sein de l’Agence d’Urbanisme Pays d’Aix – Durance (AUPA)

En 2026

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DCM 2026 8 7 Création du Conseil Municipal Junior et approbation de son règlement intérieur

En 2026

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DCM 2026 8 8 Approbation de la convention de prestation de service entre la métropole Aix Marseille Provence et la Commune de La Fare les Oliviers relative à la mutualisation de la fonction de délégué à la protection des données (DPO – Data Protection Officer).

En 2026

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DCM 2026 8 9 Approbation de la convention avec le Territoire d’Énergie Bouches du Rhône relative au regroupement et à la valorisation des Certificats d’Économies d’Énergie (CEE)

En 2026

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