ANNEXE D 2026 44
En 2026
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Documents La Frette-sur-Seine
Documents de La Frette-sur-Seine : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Avis de dépôt 2026 Semaine 40
En 2026
Source officielleConvention relative à l'autorisation d'utilisation de la cale de mise à l'eau communale par la société FAYOLLE dans le cadre de l'exploitation du port de plaisance Seine Parisii et fixation de la redevance d'utilisation
En 2026
Source officielleD 026 55 Approbation du Procès Verbal Séance du 2 juin 2026
En 2026
Source officielleD 2026 08 Approbation du PV du 17/02/2026
En 2026
Source officielleD 2026 09 Election du Vice président du CCAS
En 2026
Source officielleD 2026 10 Approbation du règlement intérieur du Conseil d'administration du CCAS
En 2026
Source officielleD 2026 11 Délégations consenties par le Conseil d'Administration au Président et au Vice Président
En 2026
Source officielleD 2026 12 Création et composition d'une Commission permanente
En 2026
Source officielleD 2026 14 Approbation de l'avenant à la convention d'accès à mon compte partenaire CAF
En 2026
Source officielleD 2026 16 Voyage à Madère : approbation des tarifs du voyage, de la fiche d'inscription des participants et de la prise en charge des frais de transport à l'aéroport aller retour
En 2026
Source officielled 2026 20 Demande subvention au Département "Réhabilitation Equip Sportifs"
En 2026
Source officielled 2026 21 Demande de subvention au Département "Rénovation des bâtiments scolaires"
En 2026
Source officielleD 2026 42 Approbation du Procès Verbal de la séance du 2 avril 2026
En 2026
Source officielleD 2026 43 ValParisis Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) Désignation des représentants de la commune
En 2026
Source officielleD 2026 44 ValParisis Convention de partenariat pour l’organisation de formations en union de collectivités
En 2026
Source officielleD 2026 45 Commission Communale des Impôts Directs Composition
En 2026
Source officielleD 2026 46 Désignation d’un correspondant « défense » au sein du Conseil Municipal
En 2026
Source officielleD 2026 47 Labellisation AVE (aide aux vacances enfants) et conventionnement au Pass’colo Dispositifs de la CAF
En 2026
Source officielleD 2026 48 Etude surveillée – Modification des tarifs
En 2026
Source officielleD 2026 49 Avenant n°1 à la convention de réservation de logements avec la société Antin Résidences Signature
En 2026
Source officielleD 2026 50 Convention d’occupation du domaine public par Cyclonova pour le stationnement d’une maison du vélo mobile Signature
En 2026
Source officielleD 2026 51 Convention BIRDZ Antenne sur l’école élémentaire Aristide Briand pour la télétransmission des compteurs d’eau Signatur
En 2026
Source officielleD 2026 55 Approbation du Procès Verbal Séance du 2 juin 2026
En 2026
Source officielleD 2026 57 ValParisis Renouvellement de la convention de mise à disposition du service Salubrité
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Source officielleD 2026 58 ValParisis Renouvellement de la convention de la mise à disposition du service de Police Municipale Mutualisée
En 2026
Source officielleD 2026 59 ValParisis Convention de coordination entre les forces de sécurité de l’Etat et la Police Municipale Mutualisée Avenant n°1
En 2026
Source officielleD 2026 60 ValParisis Convention de mise à disposition du service de commande publique
En 2026
Source officielleD 2026 62 Comité Consultatif Création et composition
En 2026
Source officielleD 2026 64 Procédure pénale concernant l’association Euryclée, ex gestionnaire de la crèche parentale «La maison des enfants» constitution de partie civile de la commune
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