DEB 2025 3 Fonds de concours patrimoine
En 2025
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Documents La Roque-Alric
Documents de La Roque-Alric : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
DEB 2025 4 Article 623 : Publicité, Publications et relation publique
En 2025
Source officielleDEB 2025 6 Prescription de l’établissement d’une carte communale
En 2025
Source officielleDEB 2024 10 Renouvellement de la convention de gestion des eaux pluviales urbaines avec la CoVe
En 2024
Source officielleDEB 2024 11 Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
En 2024
Source officielleDEB 2024 12 Indemnités des élus
En 2024
Source officielleDEB 2024 13 Adhésion à l’agence technique départementale Vaucluse Ingénierie
En 2024
Source officielleDEB 2024 14 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – DETR 2024 – Agrandissement du cimetière communal – Modification de la délibération n°2023 23 du 10 janvier 2024
En 2024
Source officielleDEB 2024 15 Modification du tableau des effectifs
En 2024
Source officielleDEB 2024 16 Fonds de concours patrimoine
En 2024
Source officielleDEB 2024 17 Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
En 2024
Source officielleDEB 2024 19 Fonds de Concours annuel 2024
En 2024
Source officielleDEB 2024 1 Demande de subvention à la Région Provence Alpes Côte d’Azur au titre du dispositif « Nos Communes d’Abord » pour le projet d’agrandissement du cimetière communal
En 2024
Source officielleDEB 2024 20 Subventions exceptionnelles aux écoles
En 2024
Source officielleDEB 2024 22 Motion pour le maintien du Regroupement Pédagogique Intercommunal entre les communes de La Roque Alric, du Barroux et de Suzette
En 2024
Source officielleDEB 2024 23 Convention de prêt du four communal de La Roque Alric
En 2024
Source officielleDEB 2024 24 Modification de la dénomination d’une voie communale : le chemin des Sar rières devient le chemin du Rigagnon
En 2024
Source officielleDEB 2024 25 Mise à jour du tableau des chemins ruraux
En 2024
Source officielleDEB 2024 26 Adhésion à la convention de participation Prévoyance et au contrat collectif proposé par le CDG 84
En 2024
Source officielleDEB 2024 27 Modification du délégué titulaire au sein du comité syndical du Syndicat d’Énergie Vauclusien (SEV)
En 2024
Source officielleDEB 2024 28 Décision modificative budgétaire n°1
En 2024
Source officielleDEB 2024 2 Demande de dérogation exceptionnelle au RNU pour le PC 084 100 24 N0001 déposé par la SCEA Vinarium de la Roque – Délibération motivée dans l’intérêt de la commune.
En 2024
Source officielleDEB 2024 5 Affectation du résultat de l'exercice 2024
En 2024
Source officielleDEB 2024 7 Budget Primitif
En 2024
Source officielleDEB 2024 8 Article 623
En 2024
Source officielleDEB 2024 9 Subventions versées aux associations en 2024
En 2024
Source officielleDEB 2022 24 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 (PDF, 94 Ko)
En 2023
Source officielleDEB 2023 11 Instauration des modalités de participation à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation
En 2023
Source officielleDEB 2023 12 Instauration du télétravail
En 2023
Source officielleDEB 2023 15 Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre De Gestion de Vaucluse
En 2023
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