83109_PLU_20241015
En 2024
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Documents La Roque-Esclapon
Documents de La Roque-Esclapon : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2021 06 Modification de la délibération portant instauration du RIFSEEP indemnités de fonctions I.F.S.E et C.I.A.
En 2021
Source officielle2021 07 Modification du Tarif de la TAxe de Séjour, Base de loisirs Notre Dame .
En 2021
Source officielle2021 08 Tarif de location du chalet mobile du Camping Municipal.
En 2021
Source officielle2021 10 Vote du taux d imposition 2021 des Taxes directes locales
En 2021
Source officielle2021 12 Recrutement des agents contractuels 2021, Piscine et Camping Notre Dame .
En 2021
Source officielle2021 13 Journée de congé Solidarité des Personnes âgées, Année 2021
En 2021
Source officielle2021 14 Tarifs des droits d entrées 2021 à la Piscine Municipale Notre Dame .
En 2021
Source officielle2021 15 Transfert de compétence optionnelle de la Commune de BRENON au SYMIELECVAR
En 2021
Source officielle2021 16 Transfert de compétence optionnelle de la Commune du VAL au SYMIELECVAR
En 2021
Source officielle2021 17 Transfert de compétence optionnelle de la CADIERE D AZUR au SYMIELECVAR
En 2021
Source officielle2021 18 Recrutement des agents contractuels 2021, Piscine et Camping Notre Dame
En 2021
Source officielle2021 19 Demande de subvention au titre du Fond Régional d aménagement du Territoire Petit F.R.A.T. mise à niveaudéartemental d une Salle Artificielle d Escalade SAE de type bloc.
En 2021
Source officielle2021 20 Procédure de reprise des concessions funéraires en état d abandon situés dans le cimetière communal
En 2021
Source officielle2021 21 Modalités de délivrance et Tarifs des concessions funéraires au cimetière communal.
En 2021
Source officielle2021 22 Acquisition d un Mobil Home pour le Camping Municipal
En 2021
Source officielle2021 23 Régularisation des concessionnaires de concessions funéraires au Cimetière
En 2021
Source officielle2021 24 Suppression de la délivrance d une concession par anticipation au Cimetière
En 2021
Source officielle2021 25 Délibération portant modification de la Régie de Recettes du Camping Notre Dame
En 2021
Source officielle2021 26 Montant de la Redevance d occupation du domaine public ( RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d électricité
En 2021
Source officielle2021 27 Convention pour la gestion de l accueil de loisirs avec l ODEL Saison 2021
En 2021
Source officielle2021 28 Convention d accompagnement, mission conseil en vue de la création d une maison des associations dans le bâtiment du Hangar, Salle des Fêtes Le Village
En 2021
Source officielle2021 29 Tarifs de la location 2021 – Gîte Le presbytère avec l U.C.P.A.
En 2021
Source officielle2021 30 Convention présentation d une offre touristique de découverte des patrimoines par le geocatching
En 2021
Source officielle2021 31 Valorisation des certificats d énergie Convention AREVE EDF
En 2021
Source officielle2021 32 Convention relative à la mise en oeuvre de la procédure de rappel à l ordre avec le Parquet de DRAGUGNAN
En 2021
Source officielle2021 33 Décision Modificative n°01 au budget Primitif 2021
En 2021
Source officielle2021 34 Création d un emploi d agent contractuel pour les besoins de la Base de loisirs
En 2021
Source officielle2021 35 Création d un emploi d agent contractuel pour les besoins du Camping Municipal
En 2021
Source officielle2021 36 Création d un emploi de Secrétaire de Mairie dans le cadre d emploi des Rédacteurs Territoriaux
En 2021
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