Documents de La Salle-les-Alpes : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
24 03 09 Lettre De Garantie Mise à Dispo Esp Publics Jo 2030 Mise à disposition du Front de neige et des espaces publics à proximité et dans la zone des épreuves – Jeux Olympiques et Jeux Paralympiques 2030 – Lettre de garantie
260105 Délib Fongibilité Des Crédits 2026 (2) Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d’investissement – décision du taux applicable en 2026
260502 Convention De Prestation De Service Alsh été 2026 Avec Annexes Signature d’une convention de prestation de services Accueil de Loisirs Sans Hébergement sur les communes de la Salle les Alpes et du Monêtier les Bains – été 2026
25 01 10 Fongibilité Des Crédits 2025 Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement décision du taux applicable en 2025
25 01 13 Remise Gracieuse Redevance Odp Terrasses 1er Semestre 2025 Attribution d'une remise gracieuse de la redevance d'occupation temporaire du domaine public et droit de terrasses pour le 1er semestre 2025
25 02 01 Signature Convention Alsh Signature d’une convention de prestation de services Accueil de Loisirs Sans Hébergement sur les communes de La Salle les Alpes et du Monêtier les Bains – été 2025
