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Documents Lanouaille

Documents de Lanouaille : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Téléchargement: 39 Affectation du résultat 2025 B108 (PDF, 776.3 ko) 39 Affectation du résultat 2025 B108

En 2025

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Téléchargement: 10 indemnités maire et adjoints (PDF, 900.5 ko) 10 indemnités maire et adjoints

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Téléchargement: 11 délégations du Conseil au Maire (PDF, 984.4 ko) 11 délégations du Conseil au Maire

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Téléchargement: 12 délégués au SDE24 (PDF, 544.4 ko) 12 délégués au SDE24

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Téléchargement: 13 délégués au SIAEP (PDF, 589.8 ko) 13 délégués au SIAEP

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Téléchargement: 14 délégués au SIAVSA (PDF, 505.6 ko) 14 délégués au SIAVSA

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Téléchargement: 15 délégués au SIVOS (PDF, 503.5 ko) 15 délégués au SIVOS

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Téléchargement: 16 délégués au CNAS (PDF, 496.9 ko) 16 délégués au CNAS

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Téléchargement: 17 représentant college (PDF, 456.5 ko) 17 représentant college

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Téléchargement: 18 commissions municipales (PDF, 758.1 ko) 18 commissions municipales

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Téléchargement: 19 commission d appel d offres (PDF, 766.7 ko) 19 commission d appel d offres

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Téléchargement: 36 Demande DETR pour la rénovation de l école primaire (PDF, 526.3 ko) 36 Demande DETR pour la rénovation de l école primaire

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Téléchargement: 37 Délégués pour élections sénatoriales (PDF, 603.1 ko) 37 Délégués pour élections sénatoriales

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Téléchargement: 38 Participation frais de réalisation passage busé (PDF, 469 ko) 38 Participation frais de réalisation passage busé

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Téléchargement: 40 Décision modificative 1 B162 (PDF, 715.2 ko) 40 Décision modificative 1 B162

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Téléchargement: 41 Décision modificative 1 B108 (PDF, 591.7 ko) 41 Décision modificative 1 B108

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Téléchargement: 42 Abandon procédure marché atelier municipal (PDF, 607 ko) 42 Abandon procédure marché atelier municipal

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Téléchargement: 43 Contrat de bail et location gérance 12 rue Limousin (PDF, 657.8 ko) 43 Contrat de bail et location gérance 12 rue Limousin

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Téléchargement: 44 Acquisition parcelles AI357 AI359 (PDF, 517.3 ko) 44 Acquisition parcelles AI357 AI359

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Téléchargement: 45 Participation au SIVOS (PDF, 506.3 ko) 45 Participation au SIVOS

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Téléchargement: 46 Participation au SIAVSA (PDF, 460.9 ko) 46 Participation au SIAVSA

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Téléchargement: 7 election du maire (PDF, 627.1 ko) 7 election du maire

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Téléchargement: 8 nombre d adjoints (PDF, 501.7 ko) 8 nombre d adjoints

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Téléchargement: 9 election des adjoints (PDF, 636.9 ko) 9 election des adjoints

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Téléchargement: délégation A POUQUET (PDF, 476.6 ko) délégation A POUQUET

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Téléchargement: délégation J POLTORAK (PDF, 415.9 ko) délégation J POLTORAK

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Téléchargement: délégation M PERETTI (PDF, 403.6 ko) délégation M PERETTI

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Téléchargement: délégation S MERILLOU (PDF, 421.3 ko) délégation S MERILLOU

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