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Documents Le Bellay-en-Vexin

Documents de Le Bellay-en-Vexin : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

01.2025 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION MEDECINE DU TRA

En 2025

Source officielle

03.2025 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR ENTREPRENDRE DEMARCHE RENOVATION E

En 2025

Source officielle

11.2025 CONTRAT AVEC LA SOCIETE LIZO BUREAUTIQUE PHOTOCOPIEUR

En 2025

Source officielle

12.2025 PAIEMENT DU SURPLUS DE CONSOMMATION ELECTRIQUE DES LOCATAIRES SUITE

En 2025

Source officielle

13.2025 CONVENTION AVEC M. DAS DORES POUR LA MISE A DISPOSITION DE LA LICENC

En 2025

Source officielle

16.2025 VENTE DU TRACTEUR TONDEUSE ET ACHAT NOUVEAUX MATERIEL

En 2025

Source officielle

19.2025 REMBOURSEMENT FRAIS DE MISE EN FOURRIERE ANIMALE PAR LE PROPRIETAIRE

En 2025

Source officielle

27.2024 CONVENTION AVEC LA CLINIQUE VETERINAIRE LA RICHARDERIE

En 2024

Source officielle

29.2024 DETERMINATION NOMBRE D ADJOINT SUITE A LA DEMISSION DU 1er ADJOINT

En 2024

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