Acte constitutif de la régie centralisée des recettes auprès du pôle Enfance, Jeunesse et Sports
En 2026
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Documents Le Pecq
Documents de Le Pecq : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Ajustement des provisions – Budget principal de la Ville
En 2026
Source officielleArrêté de stationnement – Interdiction d’arrêt et de stationnement sur une portion située en amont du 42 allée des Vignes (sur 40 mètres)
En 2026
Source officielleArrêté de stationnement – Interdiction de stationnement à l’occasion du spectacle de la Semaine bleue
En 2026
Source officielleArrêté de stationnement – Interdiction de stationnement rue Jean Moulin
En 2026
Source officielleArrêté de stationnement – Permission de voirie 68 avenue du Général Leclerc
En 2026
Source officielleArrêté portant désignation des membres du comité consultatif dédie aux jumelages
En 2026
Source officielleArrêté portant désignation des membres du comité consultatif vie scolaire et enfance
En 2026
Source officielleArrêté portant désignation du représentant du Maire à la commission d’appels d’offres
En 2026
Source officielleArrêté portant désignation du représentant du Maire à la commission de délégation de service public
En 2026
Source officielleArrêté portant nomination des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la ville
En 2026
Source officielleArrêté portant opposition au transfert de certains pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine
En 2026
Source officielleArrêté préfectoral portant interdiction le 2 octobre 2026 de l’acquisition, de la détention, du transport et de l’usage de produits explosifs et la détention et le transport de matières combustibles ou corrosives et d’armes afin de prévenir de leur usage détourné ou inadapté au sein des communes du
En 2026
Source officielleArrêté préfectoral portant restriction des activités physiques et sportives dans le département des Yvelines durant l’épisode caniculaire
En 2026
Source officielleArrêté temporaire d’occupation du domaine public – Permission de circulation et de stationnement sur l’ensemble de la ville pour l’année 2026 pour l’entreprise Despirerre
En 2026
Source officielleAttribution d’une autorisation de stationnement à monsieur Anes Smaïl, chauffeur de taxi et location gérance de l’ADS 01 25
En 2026
Source officielleAutorisation de circulation – Réhabilitation du château de Grandchamp
En 2026
Source officielleAutorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire de catégorie 1 au profit de la société SAS – ALEXANE BAM à l’occasion du Forum des Associations
En 2026
Source officielleAutorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire de catégorie 1 au profit de l’association L’Alpicoise, à l’occasion de la balade chantée
En 2026
Source officielleAutorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire de catégorie 1 au profit de l’ESAT SAS LES NEFLIERS, Avenir APEI, à l’occasion du Forum des Associations
En 2026
Source officielleAutorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire de catégorie 2 au profit de l’association Les Amis de Saint Thibaut, à l’occasion de la fête de la Saint Nicolas
En 2026
Source officielleAutorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire de catégorie 3 au profit de l’association Coeurs de Roses à l’occasion du Forum de la soirée festive du 29 août
En 2026
Source officielleAutorisation temporaire d’occupation du domaine public – Permis de stationnement 10 rue Gabriel Morel
En 2026
Source officielleAutorisation temporaire d’occupation du domaine public – Permis de stationnement à l’association Avenir APEI à l’occasion du Forum des Associations
En 2026
Source officielleAutorisation temporaire d’occupation du domaine public – Permis de stationnement à l’association L’Alpicoise à l’occasion de la balade chantée
En 2026
Source officielleAutorisation temporaire d’occupation du domaine public – Permis de stationnement et neutralisation du stationnement face au 72 rue des Prairies – Retrait des arrêtés A2026 51, A2026 92 et A2026 238
En 2026
Source officielleAutorisation temporaire d’occupation du domaine public – Permis de stationnement pôle Wilson
En 2026
Source officielleAutorisation temporaire d’occupation du domaine public – Permis de stationnement pour la distribution de composteurs sur le parking du Port
En 2026
Source officielleAutorisation temporaire d’occupation du domaine public – Permis de stationnement pour l’association Cœurs de Roses dans le cadre de la soirée festive du 29 août
En 2026
Source officielleAutorisation temporaire d’occupation du domaine public – Permis de stationnement sur l’ensemble de la ville du 2 au 22 septembre
En 2026
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