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Télécharger Delib 2026 n°26 Election des délégués municipaux en vue des elections séna.pdf Delib 2026 n°26 Election des délégués municipaux en vue des elections séna.pdf (626.2 Ko)

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Télécharger Délib 2026 n°27 Désignation du représentant de la Commune à la CLECT. tamp.pdf Délib 2026 n°27 Désignation du représentant de la Commune à la CLECT. tamp.pdf (379.0 Ko)

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Télécharger Delib 2026 n°28 Désignation des représentants de la commune au sein des co.pdf Delib 2026 n°28 Désignation des représentants de la commune au sein des co.pdf (437.0 Ko)

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Télécharger Delib 2026 n°29 Demande de subvention au Conseil Départemental pour la réh.pdf Delib 2026 n°29 Demande de subvention au Conseil Départemental pour la réh.pdf (373.3 Ko)

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Télécharger Delib 2026 n°30 Recrutement saisonniers piscine gites année 2026. tampon.pdf Delib 2026 n°30 Recrutement saisonniers piscine gites année 2026. tampon.pdf (414.3 Ko)

En 2026

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Télécharger Delib 2026 n°31 Tarifs piscine 2026. tampon.pdf Delib 2026 n°31 Tarifs piscine 2026. tampon.pdf (464.3 Ko)

En 2026

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Télécharger Delib 2026 n°32 Tarifs buvette 2026. tampon.pdf Delib 2026 n°32 Tarifs buvette 2026. tampon.pdf (557.6 Ko)

En 2026

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Télécharger Delib 2026 n°33 Subventions aux associations année 2026. tampon.pdf Delib 2026 n°33 Subventions aux associations année 2026. tampon.pdf (412.1 Ko)

En 2026

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Télécharger Delib 2026 n°34 Evolution tarifaire de la participation de la Commune au t.pdf Delib 2026 n°34 Evolution tarifaire de la participation de la Commune au t.pdf (365.1 Ko)

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Télécharger Delib 2026 n°35 Adhesion au service de fourriere animale départementale. t.pdf Delib 2026 n°35 Adhesion au service de fourriere animale départementale. t.pdf (363.8 Ko)

En 2026

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Télécharger Delib 2026 n°36 Avenant au groupement de commandes pour la réalisation du .pdf Delib 2026 n°36 Avenant au groupement de commandes pour la réalisation du .pdf (394.3 Ko)

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Télécharger Delib 2026 n°37 Accord de principe concernant la procédure d'aliénation d'.pdf Delib 2026 n°37 Accord de principe concernant la procédure d'aliénation d'.pdf (423.9 Ko)

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Télécharger Délib 2026 n°38 Suppression d’un poste d’attaché territorial – Surpression.pdf Délib 2026 n°38 Suppression d’un poste d’attaché territorial – Surpression.pdf (660.5 Ko)

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Télécharger Délib 2026 n°40 Tarifs applicables à la garderie périscolaire à compter de.pdf Délib 2026 n°40 Tarifs applicables à la garderie périscolaire à compter de.pdf (411.4 Ko)

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Télécharger Délib 2026 n°41 Révision des tarifs applicables à la restauration scolaire.pdf Délib 2026 n°41 Révision des tarifs applicables à la restauration scolaire.pdf (414.3 Ko)

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Télécharger Délib 2026 n°42 Tarifs cartes postales et boissons chaudes. tampon.pdf Délib 2026 n°42 Tarifs cartes postales et boissons chaudes. tampon.pdf (370.1 Ko)

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Télécharger Délib 2026 n°44 Admission de créances en non valeur. tampon.pdf Délib 2026 n°44 Admission de créances en non valeur. tampon.pdf (419.1 Ko)

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Télécharger Délib n°2026 03 AFFECTATION DES RESULTATS BP 2026 tampon.pdf Délib n°2026 03 AFFECTATION DES RESULTATS BP 2026 tampon.pdf (499.4 Ko)

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Télécharger Délib n°2026 04 AFFECTATION DES RESULTATS ASS 2026 tampon.pdf Délib n°2026 04 AFFECTATION DES RESULTATS ASS 2026 tampon.pdf (496.6 Ko)

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Télécharger Délib n°2026 07 Détermination du nombre d'adjoints tampon.pdf Délib n°2026 07 Détermination du nombre d'adjoints tampon.pdf (326.3 Ko)

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Télécharger Délib n°2026 08 Indemnités au Maire, adjoints et conseillers municipaux ti.pdf Délib n°2026 08 Indemnités au Maire, adjoints et conseillers municipaux ti.pdf (552.5 Ko)

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Télécharger Délib n°2026 09 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal t.pdf Délib n°2026 09 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal t.pdf (873.2 Ko)

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Télécharger Délib n°2026 10 Vote des taux d'imposition pour l'année 2026 tampon.pdf Délib n°2026 10 Vote des taux d'imposition pour l'année 2026 tampon.pdf (389.0 Ko)

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Télécharger Délib n°2026 11 Adoption BP ple tampon.pdf Délib n°2026 11 Adoption BP ple tampon.pdf (593.2 Ko)

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Télécharger Délib n°2026 12 BP ass tampon.pdf Délib n°2026 12 BP ass tampon.pdf (632.4 Ko)

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Télécharger Délib n°2026 13 Désignation des délégués SMAEP Vienne Briance Gorre tampon.pdf Délib n°2026 13 Désignation des délégués SMAEP Vienne Briance Gorre tampon.pdf (439.9 Ko)

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Télécharger Délib n°2026 14 Désignation des délégués SEHV tampon.pdf Délib n°2026 14 Désignation des délégués SEHV tampon.pdf (551.4 Ko)

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