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Documents Lieusaint

Documents de Lieusaint : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

2026 ST 05 19 Interdiction de l'usage des barbecues sur la voie publique

En 2026

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delib 02 2026 2026 01 TPN complement indemnitaire pour elections

En 2026

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delib 02 2026 2026 04 TPN Convention d'objectifs et de Financement CAF Creche

En 2026

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délib 02 2026 2026 07 TPN Révision PLU bilan de la concertation et arrêt du projet

En 2026

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délib 03 2026 2026 09 TPN Fixation nombre d'adjoints au Maire

En 2026

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delib 03 2026 2026 13 TPN remboursement frais de garde et de déplacement

En 2026

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delib 03 2026 2026 17 TPN désignation membres commissions communales permanentes

En 2026

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delib 03 2026 2026 19 TPN désignation représentants au CCAS

En 2026

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delib 03 2026 2026 20 TPN Désignation des représentants du conseil municipal dans les conseils d'écoles

En 2026

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delib 03 2026 2026 21 TPN désignation représentants à la CAO

En 2026

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delib 03 2026 2026 23 TPN désignation représentants au CNAS

En 2026

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delib 03 2026 2026 24 TPN désignation représentants au CA des collèges

En 2026

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delib 03 2026 2026 25 TPN désignation représentant au CSS de Sénart

En 2026

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delib 03 2026 2026 26 TPN désignation du représentant au CA de l'IUT Sénart Fontainebleau

En 2026

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