NOTE D'INFORMATION MARS 2026 NOTE D'INFORMATION MARS 2026
En 2026
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Documents Limetz-Villez
Documents de Limetz-Villez : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
SEANCE DU 18 DECEMBRE 2025 SEANCE DU 18 DECEMBRE 2025
En 2025
Source officielle78337_PLU_20130627
En 2020
Source officielleArrêté portant interdiction utilisation du protoxyde d'azote Arrêté portant interdiction utilisation du protoxyde d'azote
Année non renseignée
Source officielleArrêté stationnement interdit camping cars caravanes RUE DU PORT visé Arrêté stationnement interdit camping cars caravanes RUE DU PORT visé
Année non renseignée
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