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Documents Longevelle-sur-Doubs

Documents de Longevelle-sur-Doubs : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Liste des délibérations du 04/06/2025 (nouvel onglet) Liste des délibérations du 04/06/2025

En 2025

Source officielle

Liste des délibérations du 09/04/2025 (nouvel onglet) Liste des délibérations du 09/04/2025

En 2025

Source officielle

Liste des délibérations du 09/09/2025 (nouvel onglet) Liste des délibérations du 09/09/2025

En 2025

Source officielle

Liste des délibérations du 10/06/2025 (nouvel onglet) Liste des délibérations du 10/06/2025

En 2025

Source officielle

Liste des délibérations du 24/07/2025 (nouvel onglet) Liste des délibérations du 24/07/2025

En 2025

Source officielle

Liste des délibérations du 26/02/2025 (nouvel onglet) Liste des délibérations du 26/02/2025

En 2025

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Procès verbal du 04/06/2025 (nouvel onglet) Procès verbal du 04/06/2025

En 2025

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Procès verbal du 09/04/2025 (nouvel onglet) Procès verbal du 09/04/2025

En 2025

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Procès verbal du 10/06/2025 (nouvel onglet) Procès verbal du 10/06/2025

En 2025

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Procès verbal du 24/07/2025 (nouvel onglet) Procès verbal du 24/07/2025

En 2025

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Procès verbal du 26/02/2025 (nouvel onglet) Procès verbal du 26/02/2025

En 2025

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