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Documents Loubeyrat

Documents de Loubeyrat : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Arrêté préfectoral n°20250096 du 15 janvier 2025 portant procédures préfectorales d’information recommandation et d’alerte du public en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant dans le département du Puy de Dôme.

En 2025

Source officielle

Décret n°2025 848 du 27/08/2025 – Renouvellement des conseillers municipaux et communautaires

En 2025

Source officielle

Arrêté préfectoral instituant les bureaux de vote pour 2024 et annexe

En 2024

Source officielle

Arrêté préfectoral n°2024 0217 relatif au classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le Puy de Dôme /

En 2024

Source officielle

Arrêté préfectoral n°2024 1015 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage dans le département du Puy de Dôme

En 2024

Source officielle

Arrêté préfectoral n°2024 1034 fixant la liste de communes avec présence Loutre ou Castor avérée et réglementant l’usage des pièges cat 2

En 2024

Source officielle

Arrêté préfectoral n°2024 1045 planifiant les mesures de prévention des ressources en eau en période d’étiage dans le département du PDD

En 2024

Source officielle