2026 01 001 FOURNITURES SCOLAIRES 2026 – ECOLE MARIE LE TENSORER 2026 01 001 FOURNITURES SCOLAIRES 2026 – ECOLE MARIE LE TENSORER
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Documents Louvigné-du-Désert
Documents de Louvigné-du-Désert : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2026 01 002 SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES 2026 01 002 SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES
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Source officielle2026 01 003 SUBVENTION 2026 SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LE VERSEMENT D’UNE PARTICIPATION A L’OFFICE MUNICIPAL DES SPOR 2026 01 003 SUBVENTION 2026 SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LE VERSEMENT D’UNE PARTICIPATION A L’OFFICE MUNICIPAL DES SPOR
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Source officielle2026 01 004 CREATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE 2026 01 004 CREATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE
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Source officielle2026 01 005 AVANCEMENT DE GRADE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2026 01 005 AVANCEMENT DE GRADE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
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Source officielle2026 01 007 RPE SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LES COMMUNES PARTENAIRES 2026 01 007 RPE SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LES COMMUNES PARTENAIRES
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Source officielle2026 01 009 CENTRE CULTUREL JOVENCE MISE EN PLACE D’UN TARIF POUR L’ORGANISATION D’UN SPECTACLE EXCEPTIONNEL 2026 01 009 CENTRE CULTUREL JOVENCE MISE EN PLACE D’UN TARIF POUR L’ORGANISATION D’UN SPECTACLE EXCEPTIONNEL
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Source officielle2026 02 010 PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AU FONCTIONNEMENT DE L’ 2026 02 010 PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AU FONCTIONNEMENT DE
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Source officielle2026 02 011 PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE 2026 02 011 PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE
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Source officielle2026 02 012 DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES tampon 2026 02 012 DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES
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Source officielle2026 02 013 BELLEVUE ÉCHANGE DE DEUX PORTIONS DE CHEMIN ENTRE MONSIEUR B 2026 02 013 BELLEVUE ÉCHANGE DE DEUX PORTIONS DE CHEMIN ENTRE MONSIEUR B
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Source officielle2026 02 014 LA JUSTAIS ÉCHANGE DE DEUX PORTIONS DE CHEMIN ENTRE MONSIEUR 2026 02 014 LA JUSTAIS ÉCHANGE DE DEUX PORTIONS DE CHEMIN ENTRE MONSIEUR
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Source officielle2026 02 015 LOZIER ACQUISITION D’UNE PARCELLE PAR MONSIEUR SEMERIL PHILI 2026 02 015 LOZIER ACQUISITION D’UNE PARCELLE PAR MONSIEUR SEMERIL PHILI
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Source officielle2026 02 016 LOZIER ACQUISITION D’UNE PORTION DE CHEMIN PAR MONSIEUR SEME 2026 02 016 LOZIER ACQUISITION D’UNE PORTION DE CHEMIN PAR MONSIEUR SEME
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Source officielle2026 02 017 LES COUTURES CESSION D’UNE PORTION DE CHEMIN PAR MONSIEUR CH 2026 02 017 LES COUTURES CESSION D’UNE PORTION DE CHEMIN PAR MONSIEUR CH
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Source officielle2026 02 018 RUE DES DEPORTES CESSION DE DEUX PARCELLES A MONSIEUR RETE L 2026 02 018 RUE DES DEPORTES CESSION DE DEUX PARCELLES A MONSIEUR RETE L
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Source officielle2026 02 019 LA ROUILLAIS – ACQUISITION D’UNE PARCELLE APPARTENANT A FOUGER 2026 02 019 LA ROUILLAIS – ACQUISITION D’UNE PARCELLE APPARTENANT A FOUGER
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Source officielle2026 02 020 AVANCEMENT DE GRADE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ta 2026 02 020 AVANCEMENT DE GRADE – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
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Source officielle2026 02 021 CREATIONS DE POSTES MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ta 2026 02 021 CREATIONS DE POSTES MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
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Source officielle2026 02 022 SIVU LA BAZOUGE – LOUVIGNE DU DESERT – MISE A DISPOSITION DE D 2026 02 022 SIVU LA BAZOUGE – LOUVIGNE DU DESERT – MISE A DISPOSITION DE D
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Source officielle2026 02 023 MISE A DISPOSITION D’UN AGENT A LA COMMUNE DE SAINT GEORGES DE 2026 02 023 MISE A DISPOSITION D’UN AGENT A LA COMMUNE DE SAINT GEORGES DE
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Source officielle2026 02 024 CRECHE – DEMANDE D’AIDE AU FONCTIONNEMENT POUR LES ETABLISSEME 2026 02 024 CRECHE – DEMANDE D’AIDE AU FONCTIONNEMENT POUR LES ETABLISSEME
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Source officielle2026 02 025 RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION BRU 2026 02 025 RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION BRU
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Source officielle2026 03 026 – ELECTION DU MAIRE tampon 2026 03 026 – ELECTION DU MAIRE
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Source officielle2026 03 027 – CREATION DES POSTES D’ADJOINTS 2026 03 027 – CREATION DES POSTES D’ADJOINTS
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Source officielle2026 03 028 ELECTION DES ADJOINTS 2026 03 028 ELECTION DES ADJOINTS
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Source officielle2026 04 029 – ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL tampon 2026 04 029 – ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
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Source officielle2026 04 030 – ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES tampon 2026 04 030 – ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
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Source officielle2026 04 032 – DESIGNATION DES DELEGUES AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ET AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS 2026 04 032 – DESIGNATION DES DELEGUES AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ET AUTRES ORGANISMES ET ASSOCIATIONS
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Source officielle2026 04 033 – FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET 2026 04 033 – FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET
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