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Documents Magné

Documents de Magné : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

01 Arrêt PV28042026 – PV25062026 (pdf, 288,66 Ko) 01 Arrêt PV28042026 – PV25062026

En 2026

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01 Election des délégués et suppléants pour élections sénatoriales 27092026 (pdf, 466,85 Ko) 01 Election des délégués et suppléants pour élections sénatoriales 27092026

En 2026

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02 Liste des personnes appelées à siéger CIID CAN (pdf, 587,64 Ko) 02 Liste des personnes appelées à siéger CIID CAN

En 2026

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03 Désignation représentants Jumelage Magné Vallesaccarda (pdf, 322,56 Ko) 03 Désignation représentants Jumelage Magné Vallesaccarda

En 2026

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04 Constitution commissions municipales (pdf, 648,15 Ko) 04 Constitution commissions municipales

En 2026

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04 Election délégués au SDVTMaraisMouillés (pdf, 338,26 Ko) 04 Election délégués au SDVTMaraisMouillés

En 2026

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05 Convention avec FREDON 79 SPFMP pour lutte contre ragondins et rats musqués (pdf, 374,69 Ko) 05 Convention avec FREDON 79 SPFMP pour lutte contre ragondins et rats musqués

En 2026

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05 Désignation représentants à l’Agence Technique Départementale (iD79) (pdf, 411,53 Ko) 05 Désignation représentants à l’Agence Technique Départementale (iD79)

En 2026

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05 Recrutement contractuel accroissement activité mairie (pdf, 382,49 Ko) 05 Recrutement contractuel accroissement activité mairie

En 2026

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06 Décision modificative n°2 budget primitif principal (pdf, 550,63 Ko) 06 Décision modificative n°2 budget primitif principal

En 2026

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06 Election délégués CLECT CAN (pdf, 336,99 Ko) 06 Election délégués CLECT CAN

En 2026

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06 Recrutement contractuel accroissement saisonnier école cantine (pdf, 585,31 Ko) 06 Recrutement contractuel accroissement saisonnier école cantine

En 2026

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07 CAN – Election représentant questions des mobilités (pdf, 354,11 Ko) 07 CAN – Election représentant questions des mobilités

En 2026

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07 dde subvention CD79 – Spectacle AMALIA 19072026 (pdf, 451,95 Ko) 07 dde subvention CD79 – Spectacle AMALIA 19072026

En 2026

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07 recrutement contractuel accroissement saisonnier cantine/école/entretien (pdf, 584,04 Ko) 07 recrutement contractuel accroissement saisonnier cantine/école/entretien

En 2026

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08 Avis sur Modification Simplifiée n°01 PLUi D (pdf, 404,25 Ko) 08 Avis sur Modification Simplifiée n°01 PLUi D

En 2026

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08 Election des membres de droit au CSCM (pdf, 336,52 Ko) 08 Election des membres de droit au CSCM

En 2026

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09 Avis sur Modification n°4 PLUi D (pdf, 428,61 Ko) 09 Avis sur Modification n°4 PLUi D

En 2026

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09 Désignation d’un référent déontologue pour les élus municipaux sur la durée du mandat (pdf, 599,31 Ko) 09 Désignation d’un référent déontologue pour les élus municipaux sur la durée du mandat

En 2026

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09 Election délégués à Nature Solidaire (pdf, 337,19 Ko) 09 Election délégués à Nature Solidaire

En 2026

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10 Désignation d’un représentant au Jumelage Magné–Weitnau (pdf, 354,15 Ko) 10 Désignation d’un représentant au Jumelage Magné–Weitnau

En 2026

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10 VENTE terrain à bâtir AH 648 (pdf, 600,81 Ko) 10 VENTE terrain à bâtir AH 648

En 2026

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11 Demande subvention CD79 spectacle école « Ô POIL » (pdf, 454,42 Ko) 11 Demande subvention CD79 spectacle école « Ô POIL »

En 2026

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11 Modification du temps de travail d’un emploi permanent d’adjoint d’animation territorial (pdf, 433,43 Ko) 11 Modification du temps de travail d’un emploi permanent d’adjoint d’animation territorial

En 2026

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12 Création d’un emploi permanent ATSEM au 01/09/2026 (pdf, 417,67 Ko) 12 Création d’un emploi permanent ATSEM au 01/09/2026

En 2026

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12 Demande subvention CD79 spectacle « GRANULE » école (pdf, 454,21 Ko) 12 Demande subvention CD79 spectacle « GRANULE » école

En 2026

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12 Protection sociale complémentaire (PSC) : participation de l’employeur à compter du 1er janvier 2026 (pdf, 686,16 Ko) 12 Protection sociale complémentaire (PSC) : participation de l’employeur à compter du 1er janvier 2026

En 2026

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12 – Tableau des effectifs des emplois permanents au 01/01/2026 (pdf, 660,30 Ko) 12 – Tableau des effectifs des emplois permanents au 01/01/2026

En 2026

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13 – Convention de mise à disposition au 01/02/2026 d’un personnel de la CAN pour la réalisation du DUERP (pdf, 675,75 Ko) 13 – Convention de mise à disposition au 01/02/2026 d’un personnel de la CAN pour la réalisation du DUERP

En 2026

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13 Création d’un emploi permanent bâtiment au Service technique au 01/09/2026 (pdf, 581,51 Ko) 13 Création d’un emploi permanent bâtiment au Service technique au 01/09/2026

En 2026

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