2029/070 Assainissement collecftif Prestation de service Assistance à l'exploitation du service d'assainissement collectif Marché public
En 2029
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Documents Marçon
Documents de Marçon : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2025/078 Personnel communal Mutuelle santé Participation employeurs 1/01/2026
En 2026
Source officielle2026/001 Budget primitif Commune Exercice 2026 ouverture de crédits
En 2026
Source officielle2026/002 Association Convention Commune/La Venture Le Muz
En 2026
Source officielle2026/003 Personnel Communal Création d'un poste d'animateur permanent contractuel Espace de loisirs
En 2026
Source officielle2026/004 Centre de gestion de la Sarthe Service d'assistance psychologique
En 2026
Source officielle2026/006 Approbation du budget primitif Budget Commune exercice 2026
En 2026
Source officielle2026/008 Approbation du budget primitif Budget Camping exercice 2026
En 2026
Source officielle2026/010 Approbation du budget primitif Budget Service de l'Assainissement exercice 2026
En 2026
Source officielle2026/011 Subvention aux Associations 2026
En 2026
Source officielle2026/012 Convention d'application relative à l'étude de ruissellement Commune Etablissement Public du Loir CCLLB
En 2026
Source officielle2026/013 Espace de loisirs Convention centre équestre saison 2026
En 2026
Source officielle2026/014 Espace de loisirs Partenariat Sponsors saison 2026
En 2026
Source officielle2026/015 Demande de subvention terrain de padel
En 2026
Source officielle2026/017 Mutuelle santé participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents
En 2026
Source officielle2026/019 Élection du maire
En 2026
Source officielle2026/020 Détermination du nombre d'adjoint
En 2026
Source officielle2026/021 Élection des adjoints
En 2026
Source officielle2026/022 Délégations de compétences du Conseil Municipal au Maire
En 2026
Source officielle2026/023 Versement des indemnités de fonctions au Maire, adjoints et conseillers délégués
En 2026
Source officielle2026/024 Taxes directes locales Vote des taux année 2026
En 2026
Source officielle2026/025 Projet d'effacement des réseaux aériens et de téléphone " Les Quatre Vaux"
En 2026
Source officielle2026/026 Droit de préférence parcelle de taillis sis " Le veaux jouin"
En 2026
Source officielle2026/027 Droit de préférence Parcelle de taillis sis "Les Borderies"
En 2026
Source officielle2026/028 Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain sis 51 Route du Val de Loir
En 2026
Source officielle2026/029 Déclaration d'intention d'aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain sis La Perrine
En 2026
Source officielle2026/030 Contrat groupe d'assurance statutaire mandat accordés au Centre de gestion
En 2026
Source officielle2026/031 Composition des instances communales obligatoires
En 2026
Source officielle2026/032 Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de la Vallée de la Dême SIVOS Désignation des délégués
En 2026
Source officielle2026/033 Composition des membres du Centre Communal d'Action Sociale CCAS
En 2026
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