Charte de déontologie des élus municipaux en PDF Charte de déontologie des élus municipaux
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Documents Marval
Documents de Marval : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Telecharger 21 Portant sur l'affectation du résultat Budget Communal 21 Portant sur l'affectation du résultat Budget Communal (595Ko)
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Source officielleTelecharger 22 Portant sur l'affectation du résultat budget annexe assainissement 22 Portant sur l'affectation du résultat budget annexe assainissement (584Ko)
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Source officielleTelecharger 23 Portant sur le vote des taux de fiscalité directe locale 23 Portant sur le vote des taux de fiscalité directe locale (551Ko)
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Source officielleTelecharger 24 Portant sur le vote primitif 2026 Budget Principal 24 Portant sur le vote primitif 2026 Budget Principal (1107Ko)
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Source officielleTelecharger 25 Portant sur le vote du budget primitif 2026 Budget Annexe Assainissement 25 Portant sur le vote du budget primitif 2026 Budget Annexe Assainissement (689Ko)
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Source officielleTelecharger 26 Portant sur la représentation de la commune de Marval au sein de la Caisse des Ecoles 26 Portant sur la représentation de la commune de Marval au sein de la Caisse des Ecoles (492Ko)
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Source officielleTelecharger 27 Portant sur la représentation de la commune de Marval au sein du Syndicat de Transport Scolaire 27 Portant sur la représentation de la commune de Marval au sein du Syndicat de Transport Scolaire (504Ko)
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Source officielleTelecharger 28 Portant sur la création de deux postes d'Adjoint Administratif Principal de 2éme classe : un à temps complet et un à temps non complet 28 Portant sur la création de deux postes d'Adjoint Administratif Principal de 2éme classe : un à temps complet et un à temps non complet (911Ko)
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Source officielleTelecharger 29 Portant sur le renouvellement 2ème tranche des travaux de Grosses Réparations de Voirie Communale 29 Portant sur le renouvellement 2ème tranche des travaux de Grosses Réparations de Voirie Communale (629Ko)
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Source officielleTelecharger 30 Portant sur le montant du loyer pour le logement N°15 Milhaguet 30 Portant sur le montant du loyer pour le logement N°15 Milhaguet (501Ko)
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Source officielleTelecharger 31 Portant sur le montant du loyer pour le local situé 106 le Bourg 31 Portant sur le montant du loyer pour le local situé 106 le Bourg (508Ko)
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Source officielleTelecharger 54 Portant sur le retrait de la délibération n°37/2026 portant sur la désignation de délégués communaux au sein du SYMBA 54 Portant sur le retrait de la délibération n°37/2026 portant sur la désignation de délégués communaux au sein du SYMBA (691Ko)
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Source officielleTelecharger 78 portant sur l'adoption du tarif de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif à compter du 1er janvier 2026 78 portant sur l'adoption du tarif de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif à compter du 1er janvier 2026 (109
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Source officielleTelecharger Délibérations du Conseil Municipal du 24.04.2026 Délibérations du Conseil Municipal du 24.04.2026 (592Ko)
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Source officielleTelecharger Délibérations du Conseil Municipal du 30.01.2026 Délibérations du Conseil Municipal du 30.01.2026 (470Ko)
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Source officielleTelecharger Liste des délibérations du 03.07.2026 Liste des délibérations du 03.07.2026 (240Ko)
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Source officielleTelecharger PV Conseil Municipal du 03.07.2026 PV Conseil Municipal du 03.07.2026 (6238Ko)
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